Les troubles musculosquelettiques (TMS) représentent en Europe une des questions les plus préoccupantes en santé au travail. D’après les premiers résultats de la sixième Enquête européenne sur les conditions de travail (Eurofound 2015), 61% des travailleurs européens se disent exposés aux mouvements répétitifs de la main et du bras, 43% aux positions douloureuses et fatigantes, 33% au port ou déplacement de charges lourdes et 20% aux vibrations provoquées par des machines.
Pour autant, compte tenu de leur réglementation nationale, tous les pays européens n’ont pas la même propension à qualifier ces affections liées au travail de maladies professionnelles (MP). Les TMS occupent la première place des maladies professionnelles reconnues dans certains pays, tandis qu’ils arrivent loin derrière les pathologies respiratoires, les surdités et les maladies de la peau dans d’autres.
Certes, la prévention des TMS par l’amélioration des conditions de travail est un défi majeur que doivent relever les parties prenantes en général et les assureurs contre les risques professionnels en particulier (lorsqu’ils détiennent cette prérogative). Mais la prise en charge de ces pathologies par l’assureur n’est pas sans enjeu : une reconnaissance en maladie professionnelle permet une meilleure réparation pour la victime (le niveau des prestations AT-MP étant généralement plus élevé que celui des assurances maladie/invalidité) et octroie à ces maladies liées au travail une plus grande visibilité.
L'étude dresse un état des lieux de la reconnaissance des TMS en maladies professionnelles dans dix pays européens : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Italie, Suède et Suisse.
Un panorama exhaustif des TMS susceptibles d’être reconnus en MP et des facteurs qui entrent en ligne de compte dans cette reconnaissance y est présenté (1).
Des cas pratiques viennent ensuite illustrer les réglementations et pratiques nationales d’assurance en matière de reconnaissance et d’indemnisation (2).
Enfin, des statistiques comparées de sinistralité permettent d’apprécier le volume de TMS pris en charge par chacun des pays et leur évolution sur la dernière décennie (3).