Auteur

Éditeur

Année de publication

Type de document

3411 résultat(s)
   101 sur  342

Quelles contreparties au travail dominical ? (dossier)

Article
2, 78 millions de salariés travaillent habituellement le dimanche et 3, 46 millions occasionnelleme...

Éligibilité des salariés en cas de pluralité de CHSCT dans un même établissement

Article
BREF SOCIAL (Revue) , pp. 1-2, 18/04/2012
Dans un arrêt du 12 avril, la Cour de cassation revient sur sa jurisprudence de 2005 en posant pou...

Prévention de la pénibilité du travail : réunion des quatres Sociétés de médecine du travail d'Ile-de-France, Paris, 14 décembre 2011

Article
Références en santé au travail , pp. 109-115, 06/2012
nimée par le docteur Jean-Jacques Bled, président de la Société de médecine du travail de l'Oue...

Loi n° 2012-954 du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel

Article
Cette loi rétablit l’article 222-33 abrogé avec une nouvelle définition beaucoup plus précise ...

Les pouvoirs publics vont devoir prendre en compte les analyses des services

Article
PREVENTIQUE (Revue) , pp. 69-72, 06/2012
Le président du CISME appelle les entreprises, les services et leurs personnels, les partenaires so...

Le droit à l'expertise du CHSCT : jurisprudence récente

Article
PREVENTIQUE SECURITE (Revue) , pp. 91-92, 02/2012
Le droit du CHSCT de faire appel à un expert semble plus largement utilisé que par le passé. Les ...

Décret n° 2012-136 du 30 janvier 2012 relatif à la fiche prévue à l'article L. 4121-3-1 du code du travail

Article
Le présent décret précise notamment la dénomination de la fiche, les conditions de sa mise à jo...
   101 sur  342