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Recommandations surveillance médicoprofessionnelle des travailleurs postés et/ou de nuit : méthode de recommandations pour la pratiques clinique
Article
Archives des maladies professionnelles et de l'environnement
, pp. 774-776, 11/2012
Les recommandations de bonne pratique (RBP) sont définies dans le champ de la santé comme des prop...
Quelles contreparties au travail dominical ? (dossier)
Article
Entreprise & Carrières
, 21/02/2012
2, 78 millions de salariés travaillent habituellement le dimanche et 3, 46 millions occasionnelleme...
Éligibilité des salariés en cas de pluralité de CHSCT dans un même établissement
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 1-2, 18/04/2012
Dans un arrêt du 12 avril, la Cour de cassation revient sur sa jurisprudence de 2005 en posant pou...
Prévention de la pénibilité du travail : réunion des quatres Sociétés de médecine du travail d'Ile-de-France, Paris, 14 décembre 2011
Article
Références en santé au travail
, pp. 109-115, 06/2012
nimée par le docteur Jean-Jacques Bled, président de la Société de médecine du travail de l'Oue...
Loi n° 2012-954 du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel
Article
Journal officiel de la République française
, p. 12921, 07/08/2012
Cette loi rétablit l’article 222-33 abrogé avec une nouvelle définition beaucoup plus précise ...
Les pouvoirs publics vont devoir prendre en compte les analyses des services
Article
PREVENTIQUE (Revue)
, pp. 69-72, 06/2012
Le président du CISME appelle les entreprises, les services et leurs personnels, les partenaires so...
Le droit à l'expertise du CHSCT : jurisprudence récente
Article
PREVENTIQUE SECURITE (Revue)
, pp. 91-92, 02/2012
Le droit du CHSCT de faire appel à un expert semble plus largement utilisé que par le passé. Les ...
Décret n° 2012-136 du 30 janvier 2012 relatif à la fiche prévue à l'article L. 4121-3-1 du code du travail
Article
Journal officiel de la République française
, p. 1787, 31/01/2012
Le présent décret précise notamment la dénomination de la fiche, les conditions de sa mise à jo...
Harcèlement: nouvelles dispositions issues de la loi du 6 août 2012
Article
Droit social
, pp. 944-945, 10/2012