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Actes du séminaire travail, citoyenneté et intégration sociale (année 2000)
Rapport
Centre d'études de l'emploi et du travail
, 176 pages, 10/2002
En 2000, les séances du séminaire "Travail, citoyenneté et intégration sociale"...
Droit syndical et NTIC de l'entreprise
Article
Droit social
, pp. 1085-1091, 12/2002
L'introduction dans l'entreprise des nouvelles technologies de l'information et de la communication ...
Les risques liés à la transformation de l'emploi
Livre
CONSEIL DE L'EMPLOI DES REVENUS ET DE LA COHESION SOCIALE
, 34 pages, 10/2002
Ce document synthétise les exposés et les échanges qui ont lieu à l'occasion des quatre premièr...
La cybersurveillance sur les lieux de travail
Rapport
COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (Editeur)
, 17 pages, 05/02/2002
La Cnil (Commission nationale de l'informatique et des libertés) a rendu public, le 11 février les...
Harcèlement moral et droit commun de la responsabilité civile
Article
Droit social
, pp. 695-703, 07/2002
Circulaire DRT n°2002-6 du 18 avril 2002 prise pour l'application du décret n°2001-1016 portant création d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l'article L.230-2 du code du travail et modifiant le code du travail
Article
Bulletin officiel travail emploi formation professionnelle
, pp. 19-43, 05/06/2002
Travail de nuit : nouveau dispositif d'encadrement
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 1-14, 30/05/2002
Evaluation des risques : transcription des résultats dans un document unique
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 1-11, 24/05/2002
Décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001
La validation des acquis de l'expérience
Article
REVUE PRATIQUE DE DROIT SOCIAL (Revue)
, pp. 327-331, 10/2002