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Le reclassement du salarié inapte au regard des mentions de l'avis du médecin du travai

Article
Droit social , p. 895-898 ; n° 11, 11/2023
Si l'avis d'inaptitude établi par le médecin du travail indique que tout maintien du salarié dans...

Le management, un déterminant des liens entre organisation du travail et santé mentale en jurisprudence

Article
Revue française des affaires sociales , p. 149-166 ; n° 4, 2022
L’objectif de l’étude est d’analyser comment la jurisprudence contribue au contrôle du manag...

Quand le management délétère n'es pas fautif ! (A propos de Soc. 12 juill. 2022, n° 20-22.857)

Article
Droit social , p. 942-945 ; n° 11, 11/2022
Si bien évidemment, un management délétère, attentatoire à la santé des salariés peut et doit...

Organisation du travail et santé mentale

Rapport
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques , Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, 468 pages, 2022
La santé mentale ayant progressivement et plutôt récemment émergé dans le champ juridique et pl...

La numérisation du travail. Enjeux juridiques et sociaux en santé au travail

Livre
Éditions L'Harmattan , 274 pages, 11/2021
Le travail est profondément affecté par l'évolution ultra-rapide des technologies numériques. Ce...

La pénibilité, une histoire de mots (maux) et de droit(s)

Article
Droit social , p. 300-305 ; numéro 4, 04/2021
Un regard rétrospectif sur les différentes tentatives d'encadrer juridiquement la pénibilité au ...

Chapitre 4. Les mutations du droit de la santé au travail et la négociation collective : l’exemple de la qualité de vie au travail

Rapport
Franck Héas propose un regard croisé des évolutions du droit de la santé au travail couplées av...

L'action sur les conditions de travail à l'heure du CSE

Article
Santé & travail , numéro 105, 01/2019
Le fonctionnement du CSE est davantage régi par la négociation que par la loi. Ce qui implique un ...

Les réformes en droit du travail : affaiblissement ou opportunité pour le droit de la santé au travail ?

Article
Droit social , pp. 202-210 ; numéro 2, 02/2018
Les reformes de 2016 et 2017 ont incontestablement impacté de droit de la santé au travail et les ...
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