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Le dialogue social dans les très petites entreprises en 2018. Conditions et temps de travail toujours au premier plan des discussions

Article
Dares Résultats , 7 pages ; numéro 030, 09/2020
Les très petites entreprises, de moins de 10 salariés, (TPE) emploient 19 % des salariés du secte...

Portrait statistique des principales conventions collectives de branche en 2017

Article
Dares Résultats , 12 pages ; numéro 37, 11/2020
Fin 2017, 15,8 millions de salariés sont couverts par 495 conventions collectives de branche (hors ...

Les conventions collectives, une exception française menacée

Article
Liaisons sociales , p. 41-43 ; numéro 201, 04/2019
Alors que se réduit le nombre de conventions collectives, et que leur place dans la hiérarchie des...

Génèse et transformation du droit du travail : une perspective historique et sociologique

Article
La revue des conditions de travail (revue) , p. 52-61 ; numéro 7, 12/2017
Le droit constitue historiquement la principale forme d’encadrement et de régulation du monde du ...

Le regroupement des branches : chantier à risques ou opportunités ? (dossier)

Article
Entreprise & Carrières , pp.18-25, 17/05/2016
Le projet de loi Travail prévoit de fusionner une partie des 700 conventions collectives nationales...

La restructuration des branches professionnelles : réflexions sur une mutation forcée

Article
Droit social , pp. 110-115, 02/2016
En rationalisant le tissu conventionnel par opérations successives de restructuration (élargisseme...

Portrait statistique des principales conventions collectives de branche en 2016

Article
Dares analyses , 12 pages, 03/2016
Les caractéristiques des salariés et des emplois varient fortement selon les branches. Ces écarts...

Une loi sur la représentativité syndicale ?

Article
L'Allemagne s'apprête-t-elle à franchir le pas vers un contrôle étatique plus appuyé des préte...

Portrait statistique des principales conventions collectives de branche en 2010

Article
Dares analyses , 12 pages, 05/2013
Les caractéristiques des salariés et des emplois varient fortement selon les branches. Ces écarts...
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