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Conditions de travail. Bilan 2022

Livre
Ministère du travail , 340 pages, 01/2024
Cet ouvrage, préparé annuellement par le ministère chargé du travail et présenté aux partenair...

Bilan des réformes de la représentation du personnel et du dialogue social

Article
Chroniques du travail , 214 pages ; n° 13, 2023
À la suite des Ordonnances « Macron », la fusion des instances de représentation du personnel a ...

Le comité social et économique (CSE)

Guide pratique
Quelles sont les missions du comité social et économique ? Quels sont les membres qui le composent...

L'articulation des temps d'expertise et de consultation du CSE

Article
Droit social , p. 66-67 ; n° 1, 01/2023
Les temps de consultation et d'expertise du comité social et économique (CSE) constituent des enje...

Enquête CSE 2021 : 8ème édition

Rapport
Officiel CSE , 56 pages, 2022
Pus de 100 000 élus ont répondu à l'enquête nationale CSE 2021. Les sujets abordés sont : - Les...

Le management, un déterminant des liens entre organisation du travail et santé mentale en jurisprudence

Article
Revue française des affaires sociales , p. 149-166 ; n° 4, 2022
L’objectif de l’étude est d’analyser comment la jurisprudence contribue au contrôle du manag...

Varia (dossier)

Article
Les mondes du travail , p. 25-92 ; n° 28, 06/2022
Ce dossier est composé d'un ensemble d'articles : - Pénibilités et rapports différentiels au tr...

Le niveau de consultation du comité social et économique (A propos de Soc., 19 janv. 2022, n° 20-18.806 ; Soc., 2 mars 2022, n° 20-16.002 ; Soc., 9 mars 2022n n° 20-19.974)

Article
Droit social , p. 539-544 ; n° 6, 06/2022
Dans les entreprises à structure complexe, le niveau d'exercice des prérogatives consultatives du ...

L’expertise CHSCT au prisme de la relation client-fournisseur

Article
Les mondes du travail , p. 63-77 ; n° 28, 06/2022
L'expertise CHSCT a longtemps été l'occasion de nombreuses incompréhensions et tensions entre les...

L’expertise santé, sécurité et conditions de travail (SSCT) pour le comite social et économique (CSE) (ex expertise du CHSCT)

Article
Archives des maladies professionnelles et de l'environnement , p. 535-537 ; volume 82 numéro 5, 10/2021
Les ordonnances Macron-Pénicuad de septembre 207, ratifiées par la loi du 29 mars 2018, ont modifi...
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