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Pratiques d’ergonomes et dynamiques de transformation dans le cadre de l’expertise SSCT pour les CSE

Article
Activités , 21 pages ; volume 18, numéro 1, 2021
L’expertise CHSCT ? désormais expertise pour les CSE en santé, sécurité et conditions de trava...

L’expertise santé, sécurité et conditions de travail (SSCT) pour le comite social et économique (CSE) (ex expertise du CHSCT)

Article
Archives des maladies professionnelles et de l'environnement , p. 535-537 ; volume 82 numéro 5, 10/2021
Les ordonnances Macron-Pénicuad de septembre 207, ratifiées par la loi du 29 mars 2018, ont modifi...

Le CSE doit s'emparer de la prévention (dossier)

Article
Santé & Travail , pp. 20-43 ; numéro 109, 01/2020
Le comité social et économique (CSE) remplace les représentants élus du personnel dans l'entrepr...

Syndicalisme et santé au travail

Livre
Editions du Croquant , 276 pages, 2017
À l’heure où se multiplient les témoignages de salariés en souffrance et s’accumulent les é...

Encore l'expertise du CHSCT et le droit à un recours effectif : la question du coût prévisionnel

Article
Droit social , pp. 988-990, 11/2017
L'article L. 4614-13 du code du travail prévoit que, en cas de désignation d'un expert par le comi...

Le traitement juridique des risques psychosociaux

Livre
LexisNexis , 199 pages, 2017
Le caractère subjectif des risques psychosociaux rend difficile leur appréhension juridique alors ...

L’enjeu de la prévention primaire lors des projets de changement?: quelle place pour le CHSCT?? Quels apports de «?l’expertise?»??

Article
Activités , 23 pages ; vol. 14, n1, 2017
Cet article cherche à souligner l’importance de développer la capacité des CHSCT à agir pour u...

Les représentants du personnel et la santé et sécurité au travail

Article
Le 23 septembre 2017, les ordonnances Macron sont publiées au Journal Officiel. Au 1er janvier 2020...
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