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Le dialogue social dans les très petites entreprises en 2018. Conditions et temps de travail toujours au premier plan des discussions

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09/2020
Contient : 7 pages ; numéro 030

Les très petites entreprises, de moins de 10 salariés, (TPE) emploient 19 % des salariés du secteur privé non agricole au 31 décembre 2018. Elles se trouvent au-dessous des seuils légaux qui imposent l’élection de représentants du personnel ou la tenue de négociations collectives. Le dialogue social y prend donc une tournure essentiellement informelle.
En 2018, 80 % des TPE employant 2 à 9 salariés déclarent avoir pris des dispositions sur au moins un des quatre thèmes suivants : salaires, emploi, conditions de travail et temps de travail. Cette proportion est identique à celle observée en 2016. Dans un tiers d’entre elles, les salariés ont été associés collectivement aux prises de décisions sur au moins l’un de ces sujets, le plus souvent les conditions et le temps de travail. Les TPE qui associent plus fréquemment les salariés aux prises de décisions sont celles qui appliquent une convention collective de branche sur les conditions et le temps de travail.

Les très petites entreprises ne sont pas épargnées par les situations conflictuelles entre la direction et les salariés ou entre les salariés eux-mêmes. Les plus grandes TPE déclarent un peu plus souvent avoir vécu des tensions que les plus petites.

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