11 résultat(s)
Le reclassement du salarié inapte au regard des mentions de l'avis du médecin du travai
Article
Droit social
, p. 895-898 ; n° 11, 11/2023
Si l'avis d'inaptitude établi par le médecin du travail indique que tout maintien du salarié dans...
Le management, un déterminant des liens entre organisation du travail et santé mentale en jurisprudence
Article
Revue française des affaires sociales
, p. 149-166 ; n° 4, 2022
L’objectif de l’étude est d’analyser comment la jurisprudence contribue au contrôle du manag...
Quand le management délétère n'es pas fautif ! (A propos de Soc. 12 juill. 2022, n° 20-22.857)
Article
Droit social
, p. 942-945 ; n° 11, 11/2022
Si bien évidemment, un management délétère, attentatoire à la santé des salariés peut et doit...
Organisation du travail et santé mentale
Rapport
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
, Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, 468 pages, 2022
La santé mentale ayant progressivement et plutôt récemment émergé dans le champ juridique et pl...
Chapitre 4. Les mutations du droit de la santé au travail et la négociation collective : l’exemple de la qualité de vie au travail
Rapport
Centre d'études de l'emploi et du travail
, p. 83-106, 07/2021
Franck Héas propose un regard croisé des évolutions du droit de la santé au travail couplées av...
La pénibilité, une histoire de mots (maux) et de droit(s)
Article
Droit social
, p. 300-305 ; numéro 4, 04/2021
Un regard rétrospectif sur les différentes tentatives d'encadrer juridiquement la pénibilité au ...
Le devenir de l'obligation de sécurité de résultat en matière de travail
Article
DROIT OUVRIER (Revue)
, pp. 10-11, 01//2016
Une obligation lourde ou en irrésistible progression, ayant attein son acmé ou impliquant un véri...
Pénibilité au travail : reclasser ou prévenir ?
Article
Pistes
, 12 pages, 02/2010
La santé de travailleurs peut se trouver irrémédiablement et directement compromise en raison de ...
La protection de l'environnement en droit du travail
Article
Revue du droit du travail
, pp. 565-572, 10/2009
Les préoccupations environnementales ont-elles déjà un impact sur les règles du droit du travail...
Les négociations interprofessionnelles relatives à la pénibilité au travail
Article
Droit social
, pp. 834-838, 09/2006
Incitant les partenaires sociaux à la négociation, la loi du 21 août 2003 portant réforme des re...