11 résultat(s)
Bilan 2015 des accords agréés au titre de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Rapport
MINIST
, 51 pages, 02/2016
Le présent bilan vise à :
- poursuivre l’exercice d’analyse des accords agréés initié en 20...
Bilan 2015 des accords agréés au titre de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Rapport
MINIST
, 51 pages, 02/2016
La loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la c...
La définition du travail répétitif comme facteur de pénibilité
Rapport
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE (Editeur)
, MINIST, 88 pages, 09/2015
Selon le code du travail, "le travail répétitif est caractérisé par la répétition d...
Transformation numérique et vie au travail
Rapport
MINIST
, 69 pages, 09/2015
La transformation numérique fait l’objet d’une grande attention au regard des atouts qu’elle ...
La négociation collective en 2014
Rapport
MINIST
, Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, Direction générale du trésor et des politiques publiques, 710 pages, 2015
Depuis de nombreuses années s'opère une transformation progressive du système français de relati...
Concertation relative à la mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité : préconisations établies par M. de Virville au terme de la deuxième étape de la concertation
Rapport
MINIST
, 5 pages, 06/2014
M. Michel de Virville a été chargé par le gouvernement en novembre 2013 d'une mission de facilita...
Formation professionnelle. Guide de la réforme. Entreprises, investissez dans votre avenir avec la formation professionnelle
Guide pratique
MINIST
, 17 pages, 11/2014
Ce guide détaille les points clés de la réforme opérée par la loi du 5 mars 2014, expliquant le...
Revitalisation et filières : l'apport des statistiques et études pour l'action des Direccte. Actes des journées des études régionales 2013
Colloque
MINIST
, 49 pages, 01/2014
Les Journées des études régionales visent à favoriser les échanges entre les acteurs qui réali...
Rapport sur l'application des dispositions de la loi n°2008-789 du 20 aout 2008 relative à la démocratie sociale et de la loi n°2010-1215 du 15 octobre 2010 les complétant
Rapport
MINIST
, 81 pages, 12/2013
Ce rapport fait le bilan de la réforme de la démocratie sociale du 20 août 2008. Il propose des p...