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Le pouvoir d’enquête du Comité social et économique en cas d’accidents du travail/maladies professionnelles (AT/MP). Une mission essentielle en matière de santé sécurité au travail en entreprise
Guide pratique
Dreets Nouvelle Aquitaine
, 12 pages, 03/2025
Face à la réalité des accidents du travail et des maladies professionnelles, la DREETS Nouvelle-A...
10 mesures pour redonner à la représentation du personnel toute sa place
Rapport
Cercle Maurice Cohen
, 51 pages, 03/2025
Le Cercle Maurice Cohen a récemment finalisé un travail de réflexion visant à renforcer le fonct...
Agir pour la prévention de la pénibilité
Guide pratique
Secafi
, 44 pages, 04/2025
Ce guide a pour vocation, d’une part, d’apporter un éclairage sur le cadre légal en vigueur, d...
Maladies professionnelles : soigner la reconnaissance (dossier)
Article
Santé & travail
, 18 pages ; n° 128, 04/2025
Sous-déclarées, sous-reconnues par les régimes de Sécurité sociale, souvent ignorées des méde...
Les enquêtes-accident du CSE. Des représentants de salariés en quête de prévention des accidents du travail
Article
Chroniques du travail
, p. 179-203 ; n° 14, 2024
Le Comité Social et Économique (CSE), ou par délégation la Commission Santé, Sécurité et Cond...
Les conditions de travail 2023. Edition 2024
Livre
Ministère du travail
, 350 pages, 01/2025
Le bilan des conditions de travail pour l'année 2023 présente les grandes tendances de la sinistra...
Enquête sur la négociation collective
Rapport
Cercle Maurice Cohen
, 31 pages, 03/2024
Depuis notamment la Loi de sécurisation de l’emploi de 2013, les pouvoirs publics affichent une v...
Qualité du travail, dialogue professionnel et dialogue social
CD-ROM
Conservatoire national des arts et métiers
, 14:30:00, 10/2024
Les graves problèmes actuels du travail tiennent, au moment où de profondes transformations des mo...
Les contre-pouvoirs des travailleurs
Article
Constructif
, p. 55-57 ; n° 70, 01/2025
Les contre-pouvoirs organisés collectivement par le droit du travail, pour les salariés, déclinen...
Les instances de représentation du personnel en 2023. Moindre baisse de leur présence, dans un contexte de renouvellement des CSE
Article
Dares Résultats
, 4 pages ; n° 10, 02/2025
En 2023, 35,8 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole, couvrant 7...