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Le maintien dans l'emploi des agents publics de l'État
Guide pratique
DGAFP
, 86 pages, 01/2025
La modification du décret n° 84-1051 du 30 novembre 1984 relatif au reclassement des fonctionnaire...
La dispense de reclassement représente-t-elle un risque plus important de contentieux aux prud'hommes ? Étude des contestations des inaptitudes dans trois régions en 2023
Article
Références en santé au travail
, p. 31-37 ; n° 182, 03/2025
Les avis d'inaptitude médicale au poste de travail accompagnée d'une mention dispensant l'employeu...
Le reclassement, vers une nouvelle culture ?
Rapport
Cahier - Observatoire MNT social & territorial
, 212 pages ; n° 32, 11/2024
Les dispositifs actuels de reclassement, certes en progrès, restent inachevés, complexes et perçu...
Quelles opportunités pour la cellule prévention de la désinsertion professionnelle au sein des services de prévention et de santé au travail ?
Article
Archives des maladies professionnelles et de l'environnement
, p. 102788 ; vol. 85, n° 6, 11/2024
Dans un contexte de renforcement des missions de maintien en emploi (MEE) et de prévention de la dÃ...
Le reclassement du salarié inapte au regard des mentions de l'avis du médecin du travai
Article
Droit social
, p. 895-898 ; n° 11, 11/2023
Si l'avis d'inaptitude établi par le médecin du travail indique que tout maintien du salarié dans...
Actualités juridiques concernant l'inaptitude médicale
Article
Archives des maladies professionnelles et de l'environnement
, p. 101836 ; vol. 84, n° 5, 10/2023
Quelle frontière entre des aménagements de poste et une décision d’inaptitude impliquant un cha...
La santé au travail. Droit et pratique
Livre
Economica
, 592 pages, 06/2023
Devenue un enjeu stratégique dans l’entreprise, la santé au travail repose sur des principes gé...
Relever le défi des reconversions. Le cas du charbon français
Rapport
Réseau action climat
, 41 pages, 2022
La question de l’emploi est indissociable de la transition écologique. Elle peut devenir un point...
Prévention de la désinsertion professionnelle : l’expérience de 6 pays
Rapport
EUROGIP
, 62 pages, 01/2021
Cette note thématique dresse un tableau de l’approche choisie par 6 pays qui ont déjà une expé...
Le reclassement pour de raison de santé
Article
Gestions hospitalières
, p. 457-459 ; numéro 609, 10/2021
L’ordonnance du 25 novembre 2020 portant diverses mesures en matière de santé et de famille anno...