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Les nouveaux contours de l'obligation de sécurité à la lumière des outils de prévention de la pénibilité
Article
Droit social
, pp. 42-50, 01/2013
La loi n°2010-1330 du 9 novembre 2010 a largement innové en mettant à la charge des employeurs l'...
Le bénéfice de l'âge. Quand l'âge devient source de bonification, non plus de discrimination
Article
Droit social
, pp. 252-257, 03/2012
L'auteur argumente comment l'âge devient objet de bénéfice(s) dans la relation individuelle de tr...
Le CHSCT au coeur de la bataille de l'hôpital
Article
LA NOUVELLE VIE OUVRIERE (Revue)
, pp. 30-31, 12/2011
Expertise. De plus en plus investis pour panser les plaies ouvertes de l'hôpital public, mis en dan...
Les périmètres de l'entreprise en matière syndicale et électorale
Article
Droit social
, pp. 634-641, 06/2010
Plutôt que d'approcher la notion d'entreprise par la recherche d'une définition, on peut aussi prÃ...
Qui est éligible au CHSCT ? Cour de cassation, ch. sociale 4 mars 2009
Article
Droit social
, pp. 543-547, 05/2009
L'utilité économique et sociale peut-elle accueillir un CHSCT ? Cour cass., ch. sociale 16 janvier 2008
Article
Droit social
, pp. 560-565, 05/2008
Depuis près de 25 ans, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) n'...
Le droit à l'accompagnement
Article
Droit social
, pp. 413-423, 04/2008
Du point de vue du droit, l'accompagnement renvoie à des mécanismes de droit social, soit dans l'o...
La convention de stage comme technique d'accompagnement vers l'emploi
Article
Droit social
, pp. 1127-1134, 11/2007
L'auteur revient sur les conditions de forme (convention) et l'objet du stage, sa durée et les cond...