1128 résultat(s)
De nouvelles modalités d'information et de consultation des IRP en projet
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 5-6, 07/03/2013
Le projet de loi de sécurisation de l’emploi modifie les modalités d’information et de consult...
Sejer s'engage à améliorer la qualité de vie au travail de ses salariés
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 2-3, 24/07/2013
Les partenaires sociaux de Sejer, à l’exception de la CFE-CGC, ont conclu, le 27 juin, un accord ...
Un protocole d'accord sur l'égalité professionnelle est ouvert à signature
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 31/01/2013
Les partenaires sociaux de la fonction publique auront à se prononcer, d’ici au 18 février, sur ...
Désignation du RS au CHSCT : inapplicabilité du délai de contestation prévu pour les DS
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 1, 22/02/2013
Dans un arrêt inédit du 13 février, la Cour de cassation précise qu’aucun texte n’instaure d...
Conférence sociale : Ayrault présente une feuille de route axée sur l'emploi et la formation
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 1-2, 25/06/2013
Au lendemain de la grande conférence sociale qui s’est tenue les 20 et 21 juin, le gouvernement a...
EDF production nucléaire s'engage à recruter 2 000 salariés et à améliorer la qualité de vie au travail
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 2-3, 23/09/2013
La Division production nucléaire d’EDF, qui gère le parc des réacteurs, répartis sur 19 sites,...
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 : retraite, maladie, famille et AT-MP
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 21/01/2013
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 n° 2012-1404 du 17 décembre 2012 est ca...
L'Apec s'engage à prévenir les risques psychosociaux et les harcèlements au travail
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 1-2, 27/03/2013
L’Association pour l’emploi des cadres s’est dotée, le 28 février, d’un accord triennal de...
Les dispositions relatives à l'information-consultation des IRP sont complétées
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 4-5, 11/04/2013
Enrichissement de la base de données unique, modalités des échanges entre le CE et le conseil dâ€...
Vers la création d'une base de données unique à la disposition des IRP
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 3-4, 14/02/2013
Selon l’avant-projet de loi sur la sécurisation de l’emploi, transmis le 11 février aux parte...