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Penser le droit de la santé au travail au féminin ? (Première partie)
Article
Droit social
, p. 652-658 ; n° 7/8, 07/2024
Longtemps invisibilisée, la santé des femmes au travail commence à faire l'objet d'analyses stati...
De l'accord collectif de révision-extinction (soc., 4 oct. 2023, n° 22-23.551)
Article
Droit social
, p. 355-357 ; n° 4, 04/2024
Il résulte des articles L. 2231-1, alinéa 1, L. 2232-6, L. 2261-8 du code du travail et du princip...
Mieux connaître les risques professionnels pour mieux les prévenir : une urgence face à la perspective de leur aggravation dans le contexte du dérèglement climatique
Article
Droit social
, p. 767-774 ; n° 10, 10/2023
Les dérèglements climatiques imposent de revenir que le travail comme élément de santé globale....
Le dérèglement climatique : une source de (nouveaux) dommages pour les salariés ? Etat des lieux et perspectives
Article
Droit social
, p. 294-301 ; n° 4, 04/2023
La matérialisation d'un risque "environnemental peut-elle être source de dommages (repér...
L'articulation des temps d'expertise et de consultation du CSE
Article
Droit social
, p. 66-67 ; n° 1, 01/2023
Les temps de consultation et d'expertise du comité social et économique (CSE) constituent des enje...
Négociation collective, accord collectif et sanction (dossier)
Article
Droit social
, p. 196-244 ; n° 3, 03/2023
Ce dossier fait suite au colloque organisé à Clermont-Ferrand, le 30 septembre 2022 sur le thème ...
Le temps de déplacement professionnel des salariés sans lieu de travail fixe (Soc. 23 nov. 2022, n° 20-21.924, publié au Bulletin)
Article
Droit social
, p. 348-351 ; n° 4, 04/2023
Lorsque les temps de déplacements accomplis par un salarié itinérant entre son domicile et les si...
L'inspection du travail en appui aux institutions représentatives du personnel et à la négociation collective (première partie)
Article
Droit social
, p. 71-80 ; n° 1, 01/2023
Animée par le principe de réalité et ses convictions sociales, l'inspection du travail a de tout ...
Variations sur l'accord de groupe
Article
Droit social
, p. 1007-1017 ; n° 12, 12/2023
Lors de la quatrième édition des Questions sensibles en droit du travail, qui s'est tenue le 9 jui...
Amours et désamours au travail (dossier)
Article
Droit social
, p. 940-984 ; n° 12, 12/2023
La vie au travail dans l'entreprise, entre collègues ou avec des clients, est tissée de rencontres...
Le protection sociale, à l'épreuve de la transition écologique (dossier)
Article
Droit social
, p. 748-820 ; n° 10, 10/2023
La transition écologique a un effet sur la croissance et les ressources de la protection sociale. L...
Contrat de travail international et pluralités (dossier)
Article
Droit social
, p. 468-518 ; n° 6, 06/2023
Le dossier est issu du colloque du 4 novembre 2022 intitulé "Contrat de travail internatio...
Une déstructuration silencieuse
Article
Droit social
, p. 427-430 ; n° 5, 05/2023
En se saisissant des ouvertures à eux offertes, les acteurs participant à l'élaboration de ces te...
LFRSS 2023, entre politique de vieillissement actif et financement de la branche vieillesse
Article
Droit social
, p. 519-528 ; n° 6, 06/2023
Parce qu'une réforme des retraites a nécessairement un impact sur le travail des seniors (taux d'e...
Quels changements de comportement des employeurs après l'ordonnance travail instituant le barème et modifiant les règles du licenciement ?
Article
Droit social
, p. 544-550 ; n° 6, 06/2023
Prenant au sérieux les motivations économiques avancées par les ordonnances de 2017, cet article ...
Référendum d'entreprise dans les TPE : regards sur le contenu des accords (dossier)
Article
Droit social
, p. 380-430 ; n° 5, 05/2023
Les articles composant ce dossier sont le prolongement d'un rapport de recherche intitulé "...
Le droit social et les désordres de la réparation (dossier)
Article
Droit social
, p. 284-329 ; n° 4, 04/2023
Ce dossier propose une série de réflexions sur les désordres de la réparation dans le droit soci...
Coiffure correcte exigée. A propos de l'arrêt Air France, 23 nov. 2022, n° 21-14.060, publié au Bulletin
Article
Droit social
, p. 338-347 ; n° 4, 04/2023
L'arrêt Air France de la chambre sociale de la Cour de cassation du 23 novembre 2022 constitue un a...
De la réforme des retraites à celle de la Ve République ? L'emballement politique des "faiseurs de systèmes" (seconde partie)
Article
Droit social
, p. 721-728 ; n° 9, 09/2023
Le débat sur la loi de financement rectificative de la sécurité sociale (LFRSS) pour 2023 ayant r...
Quel accord collectif pour la mise en place des représentants de proximité ? (Soc. 1er juin 2023, n° 22-13.303, FS-B)
Article
Droit social
, p.697-700 ; n° 9, 09/2023
Les représentants de proximité ne peuvent être mis en place que par l'accord d'entreprise, conclu...