64 résultat(s)
/image%2F1484234%2F20240905%2Fob_8b5b7e_rapport.JPG)
Revue de dépenses relative à la réduction des absences dans la fonction publique
Rapport
Inspection Générale des Finances (IGF)
, Inspection générale des affaires sociales, 293 pages, 07/2024
Dans le cadre du dispositif d’évaluation de la qualité de l’action publique prévu par la loi ...
Evaluation de la convention d’objectifs et de gestion 2018-2022 de la branche accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP)
Rapport
Inspection générale des affaires sociales
, 116 pages, 09/2022
La convention d’objectifs et de gestion (COG) 2018-2022 de la branche accidents du travail et mala...
Transitions professionnelles : dynamiser et mieux cibler l’action publique
Rapport
Inspection générale des affaires sociales
, 206 pages, 03/2024
Ce rapport pose le constat de l'hétérogénéité des dispositifs portés par les entreprises, et d...
Micro-crèches : modèles de financement et qualité d’accueil
Rapport
Inspection générale des affaires sociales
, 261 pages, 03/2024
Appartenant à la catégorie des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE), ces structures ...
Préfiguration du fonds en faveur de la prévention de l’usure professionnelle, du maintien dans l’emploi et de l’accompagnement des transitions professionnelles dans la fonction publique territoriale
Rapport
Inspection générale des affaires sociales
, 124 pages, 10/2023
Le projet de création d’un fonds de prévention de l’usure professionnelle, du maintien dans lâ...
Projet de création d’un compte épargne-temps universel (CETU)
Rapport
Inspection générale des affaires sociales
, 69 pages, 12/2022
A la demande des ministres chargés du travail, de l’économie, de la fonction publique et des com...
Réforme du document unique d’évaluation des risques professionnels : état des lieux et propositions
Rapport
Inspection générale des affaires sociales
, 179 pages, 05/2023
Le rapport dresse un état des lieux de la réforme du document unique d’évaluation des risques p...
Bilan et perspectives des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens avec les services de prévention et santé au travail (CPOM)
Rapport
Inspection générale des affaires sociales
, 87 pages, 01/2023
Mis en place par la loi 2011-867 du 20 juillet 2011, les contrats pluriannuels d’objectifs et de m...
La permanence des soins en établissements de santé face à ses enjeux, une nouvelle ambition collective et territoriale à porter
Rapport
Inspection générale des affaires sociales
, 128 pages, 06/2023
La permanence des soins en établissements de santé (PDSES) organise, sous la responsabilité des a...
Qualité de l’accueil et prévention de la maltraitance institutionnelle dans les crèches
Rapport
Inspection générale des affaires sociales
, 111 pages, 03/2023
A la suite du décès d’un jeune enfant survenu au sein d’une crèche collective en juin 2022, l...