58 résultat(s)
Rapport fait au nom de la commission des finances (1) sur les entreprises adaptées
Rapport
Sénat
, 58 pages, 05/10/2022
En application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, ...
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l'ubérisation de la société : quel impact des plateformes numériques sur les métiers et l'emploi?
Rapport
Sénat
, 152 pages, 09/2021
Le développement des plateformes numériques de travail induisent aux transformations des métiers ...
Rapport d'information n° 840 (2020-2021) de M. Vincent Capo-Canela, fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 septembre 2021
Rapport
Sénat
, 151 pages, 22/09/2021
Les dérèglements climatiques rendent plus fréquents et plus violents les phénomènes météorolo...
Rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de la Convention n° 190 de l’Organisation internationale du Travail relative à l’élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail
Rapport
Sénat
, 20 pages, 20/10/2021
Sous la présidence de Christian Cambon (Les Républicains – Val-de-Marne), la commission des affa...
Rapport d'information n 620 (2020-2021)
Rapport
Sénat
, 105 pages ; numéro 620, 05/2021
Avec la crise sanitaire, les sujets de la souveraineté alimentaire et de l’approvisionnement loca...
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales (1) sur le bilan des réformes en matière de dialogue social et de négociation collective
Rapport
Sénat
, 122 pages, 30/06/2021
Une série de réformes, entamées en 2014-2015 et conclues par les ordonnances « travail » de sep...
Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur : 8 questions sur l’avenir du télétravail, vers une révolution du travail à distance ?
Rapport
Sénat
, 75 pages, 10/2021
Ce rapport de la Délégation à la prospective du Sénat pointe les effets positifs de la révoluti...
Formation et gestion des carrières des agents des collectivités territoriales. Renforcer et optimiser la fonction et les outils RH des collectivités pour accompagner les transitions territoriales et professionnelles
Rapport
Sénat
, Assemblée nationale, 80 pages, 02/2019
La mission confiée par le Premier ministre, le 4 octobre 2018, sur la formation et la gestion des a...
Baromètre de l'activité 2018 des Cap Emploi
Baromètre
Sénat
, Cheops, 05/2019, 65 pages, 05/2019
Le jeudi 23 mai s'est tenu le baromètre de l"activité 2018 des Cap Emploi. L'occasion pou...
Pour un service universel de santé au travail. Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la santé au travail
Rapport
Sénat
, 121 pages, 02/10/2019
A la suite de la publication en 2018 du rapport demandé par le Gouvernement à Charlotte Lecocq, Br...