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De la QVT à la QVCT. Repères sur la qualité de vie et des conditions de travail
Article
Cadres CFDT
, p. 16-20 ; n° 499, 01/2024
La QVT, tout le monde en parle depuis maintenant dix ans. Mais si la notion fait consensus, la quali...
Qualité de vie et des conditions de travail : où en sommes-nous ? (dossier)
Article
RIMHE
, p. 2-117 ; vol. 12, n° 54, 05/2024
Ce numéro thématique réinterroge la place de la QVCT dans la vie des organisations 10 ans après ...
Quelles pratiques pour le dialogue social en entreprise sur la transition écologique ?
Rapport
Document de travail - IRES
, 82 pages, 10/2023
Si le cadre légal a évolué pour favoriser la prise en compte de la transition écologique dans le...
L'administration, garante de la régularité et de la qualité du dialogue social et du PSE
Article
GSSIME. Nadia
, p. 857-861 ; n° 11, 11/2023
La loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi (PSE) a revalorisé le ...
La négociation collective en 2022
Livre
Ministère du travail
, 464 pages, 11/2023
Le bilan de la négociation collective en 2022 confirme et amplifie très nettement la reprise amorc...
Réforme du document unique d’évaluation des risques professionnels : état des lieux et propositions
Rapport
Inspection générale des affaires sociales
, 179 pages, 05/2023
Le rapport dresse un état des lieux de la réforme du document unique d’évaluation des risques p...
L’agenda social paritaire : un projet de régulation interprofessionnelle autonome
Article
La revue de l'Ires
, p. 3-34 ; n° 109, 2023
L’accord national interprofessionnel du 14 avril 2022 sur le paritarisme prévoit « la constructi...
L’agenda social paritaire : un projet de régulation interprofessionnelle autonome
Article
La revue de l'Ires
, p. 115-146 ; n° 109, 2023
L’accord national interprofessionnel du 14 avril 2022 sur le paritarisme prévoit « la constructi...
Comité de suivi de la loi Pacte. Quatrième rapport
Rapport
France Stratégie
, 244 pages, 10/2023
Le comité de suivi et d’évaluation de la loi PACTE publie son quatrième rapport annuel sur la m...
La troisième loi Auroux et la négociation d’entreprise dérogatoire
Rapport
Eclairages. Ires
, 7 pages, 04/2023
Loin d’être récente, la possibilité de conclure des accords collectifs d’entreprise dérogato...