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La prévention de la désinsertion professionnelle dans les services de prévention et de santé au travail interentreprises d’Auvergne-Rhône-Alpes
Guide pratique
Dreets Auvergne-Rhône-Alpes
, 38 pages, 05/2025
Comment agissent les services de santé au travail régionaux pour empêcher la perte d’emploi des...
De la désignation du représentant syndical au comité social et économique d'établissement
Article
Droit social
, p. 634-637 ; n° 7/8, 07/2025
Il résulte des articles L. 2314-2 et 2314-19 du code du travail, d'une part que les conditions de v...
Comment évoluent l'implantation et l'organisation de la représentation des salariés depuis la création des comités sociaux et économiques (CSE) ?
Article
Dares Analyses
, 8 pages ; n° 41, 07/2025
Entre 2017 et 2023, la part d’établissements couverts par des instances représentatives du perso...
10 mesures pour redonner à la représentation du personnel toute sa place
Rapport
Cercle Maurice Cohen
, 51 pages, 03/2025
Le Cercle Maurice Cohen a récemment finalisé un travail de réflexion visant à renforcer le fonct...
Entre renouvellement des instances de représentation du personnel et crise sanitaire, quelle évolution des relations professionnelles entre 2017 et 2023 ?
Article
Dares Analyses
, 8 pages ; n° 4, 01/2025
61 % des établissements de plus de 10 salariés du secteur privé non agricole sont couverts par un...
Le pouvoir d’enquête du Comité social et économique en cas d’accidents du travail/maladies professionnelles (AT/MP). Une mission essentielle en matière de santé sécurité au travail en entreprise
Guide pratique
Dreets Nouvelle Aquitaine
, 12 pages, 03/2025
Face à la réalité des accidents du travail et des maladies professionnelles, la DREETS Nouvelle-A...
Evaluation des risques professionnels et document unique
Guide pratique
INRS
, 19 pages, 04/2025
Dans le cadre de son obligation générale de sécurité, l'employeur doit procéder à l'évaluatio...
De l'accès aux prétoires du syndicat et du comité social et économique
Article
Droit social
, p. 481-489 ; n° 6, 06/2025
Malgré les tentatives législatives de sécurisation du contentieux en droit du travail, la questio...
10 questions sur la mise en œuvre de la QVCT
Guide pratique
Editions de l'Anact
, 44 pages, 12/2024
Ce guide pratique est destiné à accompagner les entreprises dans la construction et le déploiemen...
La négociation collective d'entreprise en 2022. Des négociations aboutissant plus fréquemment à des accords
Article
Dares Résultats
, 4 pages ; n° 52, 08/2024
16,6 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole ont engagé une négoc...