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Chapitre V. L’indemnisation des arrêts de travail pour maladie du régime général : une dépense à maîtriser, une réglementation à simplifier
Rapport
Cour des comptes
, p. 187-217, 05/2024
L’indemnisation des arrêts de travail pour maladie a été couverte de manière mutualisée en Fr...
La Cnam : examen de la gouvernance et de certaines fonctions de gestion. Exercices 2017-2022
Rapport
Cour des comptes
, 84 pages, 04/2024
Établissement public de l’État, la Caisse nationale d’assurance maladie gère les risques des ...
France, portrait social 2023
Livre
Insee Références
, 234 pages, 2023
Cet ouvrage dresse un panorama des inégalités sociales dans plusieurs domaines. La satisfaction da...
Les aides de la Cnam à la prévention des risques professionnels : une efficacité non démontrée. Exercices 2019-2022
Rapport
Cour des comptes
, 46 pages, 03/2024
En matière d’accidents du travail, la prévention doit prévaloir la réparation. Pourtant, les a...
Le travail indépendant dans l’UE : qualité de l’emploi et évolution de la protection sociale
Rapport
La garantie d’une plus grande protection sociale pour les travailleurs indépendants a fait l’ob...
Système national des données de santé (SNDS) : perspectives en santé au travail et environnementale
Article
Archives des maladies professionnelles et de l'environnement
, p. 101875 ; vol. 84, n° 6, 11/2023
Le Système national de données de santé (SNDS) regroupe des informations de santé issues des don...
La négociation collective en 2022
Livre
Ministère du travail
, 464 pages, 11/2023
Le bilan de la négociation collective en 2022 confirme et amplifie très nettement la reprise amorc...
Le protection sociale, à l'épreuve de la transition écologique (dossier)
Article
Droit social
, p. 748-820 ; n° 10, 10/2023
La transition écologique a un effet sur la croissance et les ressources de la protection sociale. L...
Comment tenir jusqu'à 64 ans ? (dossier)
Article
Santé & travail
, n° 124, 10/2023
« La retraite avant l’arthrite », « Métro, boulot, caveau »... Dans les manifestations contre...
Livre blanc accident de travail, maladie professionnelle. Parce qu’une victime d’accident de travail ou maladie professionnelle doit être indemnisée comme les autres victimes
Rapport
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
, 42 pages, 10/2023
En attendant une véritable réparation intégrale pour toutes les victimes d’accident de travail ...
De la réforme des retraites à celle de la Ve République ? L'emballement politique des "faiseurs de systèmes" (seconde partie)
Article
Droit social
, p. 721-728 ; n° 9, 09/2023
Le débat sur la loi de financement rectificative de la sécurité sociale (LFRSS) pour 2023 ayant r...
L’évaluation ergologique. Ce que les chiffres ne montrent pas
Livre
Octarès Editions
, 288 pages, 09/2023
Dans certains secteurs, l’évaluation est au cœur des dispositions législatives et réglementair...
Conséquences de la sclérose en plaques sur les parcours professionnels en France. Etude EMOJI (Effects of Multiple Sclerosis on Occupational TraJectorIes)
Rapport
Les rapports de l'Irdes
, 148 pages, 09/2023
Maladie neurologique dégénérative chronique, la Sclérose en plaques (SEP) concerne environ 120 0...
Améliorer la qualité du système de santé et maîtriser les dépenses. Propositions de l’Assurance Maladie pour 2024
Rapport
L'Assurance maladie
, 302 pages, 07/2023
Dans son rapport annuel de propositions, l'Assurance Maladie propose une analyse et des propositions...
Décret n° 2023-759 du 10 août 2023 relatif au fonds d'investissement dans la prévention de l'usure professionnelle et au compte professionnel de prévention
Article
Journal officiel de la République française
, p. 38 ; n° 0185, 11/08/2023
Le décret entre en vigueur au 1er septembre 2023, à l’exception des dispositions des b et c du 4...
De la réforme des retraites à celle de la Ve République ? L'emballement politique des "faiseurs de systèmes" (première partie)
Article
Droit social
, p. 645-652 ; n° 7, 07/2023
Le débat sur la LFRSS pour 2023 ayant réformé les retraites s'est nourri de nombreux malentendus....
La QVT. En finir avec les conneries
Livre
Editions Master
, 388 pages, 2022
Après plus de 20 ans passés dans le management de la Santé et de la Qualité de Vie au Travail (Q...
Le travail de plateforme : multiplicité des modèles, diversité des situations de travail et usages de la protection sociale
Article
Les notes de la MAR Dares
, 6 pages ; n° 4, 07/2023
Le colloque « Travail de plateforme et usages de la protection sociale » s’est tenu le 4 octobre...
Contrat de travail international et pluralités (dossier)
Article
Droit social
, p. 468-518 ; n° 6, 06/2023
Le dossier est issu du colloque du 4 novembre 2022 intitulé "Contrat de travail internatio...
Le financement de la protection sociale : contributions sur la notion de contributivité
Rapport
CFE-CGC
, 292 pagees, 06/2023
La notion de contributivité dans le champ de la protection sociale est toujours d’actualité. Ell...