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"Développer une véritable démarche de contrôle et d'évaluation" des cellules de reclassement
Article
La revue de l'Ires
, pp. 35-61, 07/2010
L'article se propose de mettre au jour les difficultés que soulève l'enjeu d'évaluation des cellu...
Décret n° 2006-440 du 14 avril 2006 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2006-433 du 13 avril 2006 relative au contrat de transition professionnelle
Article
MINISTERE DE L'EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT (Editeur)
, 5 pages, 14/04/2006
Ce décret institue le contrat de transition professionnelle qui cible les licenciés économiques d...
Circulaire n° 05-12 du 13 juin 2005 : la convention de reclassement personnalisé (CRP)
Article
Unédic
, 13/06/2005
Voir aussi Bref Social Série D4, n°418 du 21 juillet 2005
Mutations économiques, reclassement, revitalisation
Rapport
Conseil d'orientation pour l'emploi
, 26 pages, 07/2010
Le COE se centre sur deux aspects de l’accompagnement des mutations économiques : d’une part le...
Un plan de sauvegarde de l'emploi se conçoit-il sans efforts de reclassement?
Article
Revue du droit du travail
, pp. 282-287, 05/2009
La procédure d'inaptitude et son environnement jurisprudentiel
Article
Archives des maladies professionnelles et de l'environnement
, pp. 555-563, 12/2005
La décision d'inaptitude est difficile à prendre en raison, non seulement de ses conséquences, ma...
Les dispositifs d'accompagnement des restructurations en 2000
Article
PREMIERES SYNTHESES (Revue)
, pp. 1-8, 11/2001
Les dispositifs d'accompagnement des restructurations en 1998
Article
PREMIERES SYNTHESES (Revue)
, 8 pages, 09/1999
A propos de l'inaptitude physique à l'emploi apparue au cours du cntrat de travail
Article
Droit social
, pp. 1190-1194, 12/2009
Aides au reclassement des demandeurs d'emploi. Circulaire de l'Unedic
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 16 pages, 11/01/2007
Circulaire Unedic n°2006-19 du 21 août 2006