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Recommandations pour la réalisation d'un bilan des émissions de gaz à effet de serre de la filière des infrastructures de télécommunications
Rapport
Ademe
, 114 pages, 01/2025
Le développement du numérique a un impact sur l'environnement, y compris à travers le déploiemen...
Utilisation de dispositifs mesurant l'activité humaine au travail : quelles précautions dans une démarche de prévention des risques professionnels ?
Article
Hygiène et sécurité du travail
, p. 68-75 ; n° 278, 03/2025
Les dispositifs de mesure de l'activité humaine sont parfois utilisés par les entreprises à des f...
Les enquêtes-accident du CSE. Des représentants de salariés en quête de prévention des accidents du travail
Article
Chroniques du travail
, p. 179-203 ; n° 14, 2024
Le Comité Social et Économique (CSE), ou par délégation la Commission Santé, Sécurité et Cond...
Comment se comportent les entreprises à l’approche des seuils d’effectif ?
Rapport
France Stratégie La note d'analyse
, 12 pages ; n° 151, 04/2025
Pour une entreprise, franchir un seuil d’effectif s’accompagne d’obligations légales qui peuv...
Guide pour les comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles institués par la loi n° 93-121 du 27 janvier 1993 (version consolidée 2024)
Article
Références en santé au travail
, p. 1-48 ; n° 181, 03/2025
Ce guide, qui est une aide à la décision, a été élaboré par un groupe d'experts, à la demande...
Formation professionnelle (dossier)
Article
Droit social
, p. 292-365 ; n° 4, 04/2025
Ce dossier fait un point sur l'état du droit de la formation professionnelle continue et de l'appre...
Inspection du travail : la mise en œuvre des « nouveaux pouvoirs »
Rapport
Inspection générale des affaires sociales
, 76 pages, 01/2025
L’ordonnance 2016-413 du 7 avril 2016 relative au contrôle de l’application du droit du travail...
Une démocratie au travail est-elle possible ? Le droit d'expression directe et collective en pratiques
Article
Connaissance de l'emploi
, 4 pages ; n° 206, 04/2025
Alors que le « dialogue professionnel » direct entre les travailleurs et travailleuses, leurs mana...
La justice aux prises avec la faute managériale. Le harcèlement moral comme pathologie du pouvoir dans l’entreprise
Article
Social Pratique
, p. 67-76 ; n° 46, 2023
Les rapports hiérarchiques au sein des organisations constituent une source de conflits et de tensi...
Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Rapport
Assemblée nationale
, 660 pages, 04/2025
Lors de sa séance du 9 octobre 2024, l’Assemblée nationale a décidé, à l’unanimité, de crÃ...
La consécration du harcèlement moral institutionnel au travail : "A situation exceptionnelle, décision exceptionnelle" (à propos de Crim., 21 janvier 2025, n° 22-87.145, publié)
Article
Droit social
, p. 370-374 ; n° 4, 04/2025
La caractérisation de l'infraction de harcèlement moral, prévu à l'article 222-33-2 du code pén...
Inclusion et travail. Comprendre et agir en faveur de l’inclusion avec les entreprises de Bourgogne-Franche-Comté
Guide pratique
Aract Bourgogne-Franche-Comté
, 33 pages, 03/2025
Ce guide s'organise en 4 parties :
- Définitions, obligations et contexte d'émergence de l'inclus...
La qualité empêchée en question(s) (dossier)
Article
Question(s) de management
, p. 87-246 ; n° 53, 03/2025
La problématique de la qualité empêchée en lien avec la santé au travail a beaucoup été étud...
Télétravail dégradé : quels risques identifier afin de mieux les anticiper ? Une approche empirique qualitative exploratoire au sein d’une compagnie d’assurance-vie
Article
Question(s) de management
, p. 27-43 ; n° 53, 03/2025
Cette recherche propose une analyse des risques psychosociaux, de l’émergence du harcèlement man...
Le guide employeur pour l'inclusion des transidentités et non-binarités au travail
Guide pratique
L'Autre Cercle
, 68 pages, 03/2025
Ce guide s'organise en trois parties. Dans un premier temps, les auteurs reviennent sur des notions ...
La qualité de vie au travail
Livre
Presses Universitaires de France
, 125 pages, 03/2025
L’organisation de notre travail favorise-t-elle une juste conciliation entre notre vie personnelle...
Les délégations de tâches entre médecin du travail des SPSTI et infirmier d'entreprise : enquête nationale en 2024
Article
Références en santé au travail
, p. 39-46 ; n° 181, 03/2025
Afin de mieux connaître l'organisation des délégations de tâches entre les médecins du travail ...
Le dialogue social dans la police nationale
Rapport
Cour des comptes
, 101 pages, 01/2025
Le dialogue social, placé au cœur de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publi...
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales (1) sur le bilan de l'application de la loi du 11 février 2005
Rapport
Sénat
, 137 pages, 02/2025
La loi du 11 février 2005 a suscité l'immense espoir, pour les personnes en situation de handicap,...
La dispense de reclassement représente-t-elle un risque plus important de contentieux aux prud'hommes ? Étude des contestations des inaptitudes dans trois régions en 2023
Article
Références en santé au travail
, p. 31-37 ; n° 182, 03/2025
Les avis d'inaptitude médicale au poste de travail accompagnée d'une mention dispensant l'employeu...