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Le CSE, vecteur de la transition écologique (dossier)
Article
Les cahiers Lamy du CSE
, p. 9-21 ; n° 254, 01/2025
Les représentants du personnel (élus du CSE, délégué syndical, représentant de section syndica...
Les contre-pouvoirs des travailleurs
Article
Constructif
, p. 55-57 ; n° 70, 01/2025
Les contre-pouvoirs organisés collectivement par le droit du travail, pour les salariés, déclinen...
Les instances de représentation du personnel en 2023. Moindre baisse de leur présence, dans un contexte de renouvellement des CSE
Article
Dares Résultats
, 4 pages ; n° 10, 02/2025
En 2023, 35,8 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole, couvrant 7...
De la désignation du représentant syndical au comité social et économique d'établissement
Article
Droit social
, p. 634-637 ; n° 7/8, 07/2025
Il résulte des articles L. 2314-2 et 2314-19 du code du travail, d'une part que les conditions de v...
L'engagement écologique dans l'entreprise
Article
Droit social
, p. 34-40 ; n° 1, 01/2025
Les questions environnementales occupent une place grandissante dans les préoccupations sociétales...
La prévention de la désinsertion professionnelle dans les services de prévention et de santé au travail interentreprises d’Auvergne-Rhône-Alpes
Guide pratique
Dreets Auvergne-Rhône-Alpes
, 38 pages, 05/2025
Comment agissent les services de santé au travail régionaux pour empêcher la perte d’emploi des...
Comment évoluent l'implantation et l'organisation de la représentation des salariés depuis la création des comités sociaux et économiques (CSE) ?
Article
Dares Analyses
, 8 pages ; n° 41, 07/2025
Entre 2017 et 2023, la part d’établissements couverts par des instances représentatives du perso...
10 mesures pour redonner à la représentation du personnel toute sa place
Rapport
Cercle Maurice Cohen
, 51 pages, 03/2025
Le Cercle Maurice Cohen a récemment finalisé un travail de réflexion visant à renforcer le fonct...
Entre renouvellement des instances de représentation du personnel et crise sanitaire, quelle évolution des relations professionnelles entre 2017 et 2023 ?
Article
Dares Analyses
, 8 pages ; n° 4, 01/2025
61 % des établissements de plus de 10 salariés du secteur privé non agricole sont couverts par un...
Le pouvoir d’enquête du Comité social et économique en cas d’accidents du travail/maladies professionnelles (AT/MP). Une mission essentielle en matière de santé sécurité au travail en entreprise
Guide pratique
Dreets Nouvelle Aquitaine
, 12 pages, 03/2025
Face à la réalité des accidents du travail et des maladies professionnelles, la DREETS Nouvelle-A...