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Décret n° 91-451 du 14 mai 1991 relatif à la prévention des risques liés au travail sur des équipements comportant des écrans de visualisation
Article
SINE NOMINE (Editeur)
, pp. 6497-6498, 05/1991
Le décret du 14 mai 1991 intègre, dans la réglementation française, la directive du Conseil des ...
Mutations technologiques et artisanat du bâtiment
Rapport
SINE NOMINE (Editeur)
, 117 pages, 12/1990
Ce rapport dresse un constat sur la situation de l'artisanat du bâtiment, composante essentielle de...
Socialisation productive et réseaux sociaux
Article
SINE NOMINE (Editeur)
, 43 pages, 12/1990
L'objet de cette recherche est de montrer comment s'instaure, au sein de l'entreprise, une nouvelle ...
L'automatisation de la production et l'évolution de la maintenance
Article
SINE NOMINE (Editeur)
, 101 pages, 02/06/1990
Le fort développement des installations automatisées de la Régie Renault depuis le début des ann...
L'invention et la métamorphose de l'animateur ouvrier
Article
SINE NOMINE (Editeur)
, 31 pages, 06/1990
L'auteur s'interroge sur le sens à donner à la notion d'animateur ouvrier à la R.A.T.P., qui appa...
Arrêté du 30 août 1990 pris pour l'application de l'article R235-11 du Code du Travail et relatif à la correction acoustique des locaux de travail
Article
SINE NOMINE (Editeur)
, pp. 11722-11723, 02/09/1990
Cet arrêté vient préciser les prescriptions techniques applicables au niveau de la construction o...
Décret n° 607 du 12 juillet 1990 pris en application de l'article 121 de la loi de finances pour 1990 et relatif au crédit d'impôt pour accroissement de la durée d'utilisation des équipements et réduction de la durée hebdomadaire du tra vail
Article
SINE NOMINE (Editeur)
, pp. 2283-2284, 07/1990
Les entreprises industrielles et commerciales employant au moins 10 salariés peuvent bénéficier d...
L'investissement intellectuel. Facteur de modernisation de l'industrie française
Rapport
SINE NOMINE (Editeur)
, 135 pages, 02/07/1989
A travers cet avis, le Conseil Economique et Social a étudié les investissements non physiques : l...
L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes dans les entreprises publiques à statut réglementaire
Rapport
SINE NOMINE (Editeur)
, 135 pages, 04/1989
Ce rapport et l'avis adopté par le Conseil Economique et Social ont pour objet d'enrichir la réfle...