1356 résultat(s)
Les principes de l'OIT sur la négociation collective
Article
Revue internationale du travail
, pp. 37-60, 2000
Le principe de non-discrimination en raison de l'âge doit constituer une liberté fondamentale
Article
Droit social
, p. 537-540 ; numéro 6, 06/2018
La chambre sociale de la Cour de cassation semble limiter la qualification de liberté fondamentale ...
Les principales dispositions de la Loi relative à la famille
Article
LA REVUE DES ENTREPRISES (Revue)
, pp. 33-41, 10/1994
La prévention et l'Europe (dossier)
Article
SECURITE ET MEDECINE DU TRAVAIL (Revue)
, pp. 4-54, 09/1998
Ce numéro de Santé et Médecine du Travail est consacré à l'Europe de la prévention. Il réunit...
La prévention des risques professionnels à l'épreuve de la responsabilité de l'employeur
Thèse
Université de Paris 1
, 531 pages, 19/01/2021
En droit, il est admis que la responsabilité constitue un outil puissant de prévention des comport...
Les prérogatives du CE dans les assemblées d'actionnaires
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 1, 27/05/2002
Décret n° 2002-803 du 3 mai 2002, JO du 5 mai, p. 8717
Le préjudice d'anxiété : l'extension sans limite ? (dossier)
Article
Liaisons sociales quotidien
, 7 pages ; numéro 179, 2020
Initialement réservé aux salariés éligibles à la préretraite amiante, ayant travaillé dans un...
Le pouvoir disciplinaire et l'action syndicale dans l'entreprise
Article
Droit social
, pp. 10-17, 01/1997
Le portage salarial : ce mal-aimé
Article
Droit social
, pp.416-429, 05/2015
Les salariés portés sont des entrepreneurs comme les autres mais avec un statut salarial. Ce statu...
Les politiques publiques d'emploi : le rôle des agents locaux
Article
LA LETTRE D'INFORMATION DU CEE (Revue)
, 12 pages, 06/1994
La pluridisciplinarité en santé au travail : analyse juridique
Article
Travail et Emploi
, pp. 65-78, 09/2005
On assiste actuellement à l'émergence d'un véritable droit de la santé au travail, où le princi...
Les plans sociaux : 22ème colloque Droit Social 3 février 1994
Article
Droit social
, PP 433-510, 05/1994
Ce numéro de Droit Social a été rédigé à la suite du 22ème colloque Droit social sur les plan...
La place de l'engagement dans l'entreprise (dossier)
Article
Droit social
, p. 45-51 ; n° 1, 01/2025
Ce dossier composé de huit articles est consacré à la place de l'engagement dans l'entreprise à ...
Les petites entreprises face aux risques psychosociaux au travail – Quelles spécificités, quelles actions, quel droit ?
Livre
Octarès Editions
, 197 p., 2021
En d’autres termes, les petites entreprises échappent pour l’essentiel au droit de la santé et...