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Heures supplémentaires. Repos compensateur

Article
BREF SOCIAL (Revue) , 4 pages, 04/1990
Freiner le développement des heures supplémentaires en augmentant les contraintes qui pèsent sur ...

La pénibilité reconnue chez Snecma Services

Article
BREF SOCIAL (Revue) , 31/01/08
Les partenaires sociaux de Snecma Services (groupe Safran) ont conclu, le 5 décembre 2007, un accor...

Précisions sur la formation professionnelle des fonctionnaires de l'État

Article
BREF SOCIAL (Revue) , 03/01/08
Les modalités de mise en oeuvre du décret du 15 octobre 2007 relatif à la formation professionnel...

Loi sur la mobilité et les parcours professionnels dans la Fonction publique

Article
BREF SOCIAL (Revue) , 28/08/09
La nouvelle loi du 3 août 2009 vise notamment à favoriser la mobilité au sein des trois Fonctions...

Egalité professionnelle à ADP

Article
BREF SOCIAL (Revue) , p. 1, 08/12/06
Accord Aéroport de Paris du 7 décembre 2006

Temps de travail, formation et salaires chez Aldes Aéraulique

Article
BREF SOCIAL (Revue) , 17/02/09
La direction et les cinq syndicats d'Aldes Aéraulique ont conclu, le 4 décembre 2008, un accord tr...

Accidents du travail et maladies professionnelles (jurisprudence)

Article
BREF SOCIAL (Revue) , 9 pages, 30/04/07
Accidents du travail : caractère contradictoire de l'instruction. Tentative de suicide au domicile ...

Formation professionnelle dans le secteur lucratif des services à la personne

Article
BREF SOCIAL (Revue) , 09/03/10
Un avis publié au Journal officiel du 3 mars signale la procédure d'extension d'un accord du 18 dÃ...
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