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Les missions du CHSCT de la Fonction publique
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 1-2, 24/08/2011
Dans une circulaire qui vient d’être diffusée, le ministre de la Fonction publique détaille les...
Prise en compte de la pénibilité de certains métiers portuaires
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 2, 22/08/2011
Parallèlement à la conclusion de la
nouvelle convention collective nationale unifiée des ports et...
Réforme de l'organisation de la médecine du travail
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 8 pages, 11/08/2011
Il aura fallu trois ans pour que la réforme de l’organisation de la médecine du travail voit le ...
Les sages valident l'interdiction du travail dominical en Alsace et en Moselle
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 1, 11/08/2011
Le droit local d'Alsace et de Moselle interdisant l'exercice le dimanche d'une activité industriell...
L'obligation de négocier sur la pénibilité est précisée
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 1-2, 12/07/2011
Deux décrets du 7 juillet apportent des précisions sur les conditions dans lesquelles les
entrepri...
La loi sur l'organisation de la médecine du travail est définitivement adoptée
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 2-3, 12/07/2011
Missions des SST précisées, caractére pluridisciplinaire des SST interentreprise affirmé.
L'architecture des CHSCT de la fonction publique publique d'Etat est définie
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 2-3, 07/07/2011
Le décret pose les fondations des CHSCT dans la Fonction publique d'Etat.
La prévention des risques professionnels dans la Fonction publique d'Etat actualisée
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 3-4, 07/07/2011
Un décret renforce et valorise le rôle du médecin de prévention, des inspecteurs santé et sécu...
Prévenir les risques routiers
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 4 pages, 20/05/2011
Plus de 57% des accidents mortels du travail sont des accidents de la route. Et le nombre d'accident...
Thales Alenia Space prend en compte la pénibilité de certains emplois
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 27/06/2011
Un accord définissant les situations de
pénibilité
prises en compte en
fin
de
carrière
a été s...