1128 résultat(s)
La DGT dresse un bilan mitigé des accords sur le stress au travail
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 1, 21/04/2011
Si la moitié des entreprises de plus de 1 000 salariés ont engagé un plan d’action ou négociÃ...
La prévention des risques professionnels dans la Fonction publique d'Etat actualisée
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 3-4, 07/07/2011
Un décret renforce et valorise le rôle du médecin de prévention, des inspecteurs santé et sécu...
Un changement d'affectation motivé par l'état de santé du salarié est discriminatoire
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 3, 13/04/2011
Même s'il s'agit de protéger le salarié, l'employeur ne peut pas prendre seul l'initiative d'un c...
Experts du CHSCT : la notion de projet important s'entend strictement
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 2-3, 20/05/2011
L'implantation d'un nouveau logiciel ou une réorganisation de certains services ne justifient pas l...
France Télécom fonde sa gestion de l'emploi sur des bassins GPEC
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 05/04/2011
La direction de France Télécom-Orange a signé le 31 mars 2011 un accord de
gestion prévisionnell...
L'obligation de négocier sur la pénibilité est précisée
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 1-2, 12/07/2011
Deux décrets du 7 juillet apportent des précisions sur les conditions dans lesquelles les
entrepri...
Les missions du CHSCT de la Fonction publique
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 1-2, 24/08/2011
Dans une circulaire qui vient d’être diffusée, le ministre de la Fonction publique détaille les...
Les CHSCT régionaux des Direccte sont lancés
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 1-2, 17/05/2011
Un décret et un arrêté du 13 mai instaurent les comités d’hygiène, de sécurité et des cond...
La restauration collective veut recourir à des « référents handicap » en entreprise
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 19/04/2011
L’accord 29 octobre 2010 sur l’insertion et l’emploi des personnes handicapées dans les entre...
Les rôles des acteurs chargés de la prévention des risques professionnels
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 2-3, 24/08/2011
Outre la composition et les missions des CHSCT, le ministère de le Fonction publique détaille, dan...