291 résultat(s)
L'emploi dans les très petites entreprises en juin 2005
Article
PREMIERES SYNTHESES (Revue)
, 4 pages, 04/2007
En juin 2005, 41, 5% des salariés des TPE étaient employés à temps partiel, sur un contrat à du...
Rupture du contrat de travail à l'initiative du salarié
Article
REVUE PRATIQUE DE DROIT SOCIAL (Revue)
, pp. 383-399, 12/2007
Conditions de la validité de la démission - Démissions provoquées par l'employeur - Conséquence...
Ordonnance n°2007-329 du 12 mars 2007 relative au Code du Travail
Article
Journal officiel de la République française
, 4736 + annexes pp. 37003-37302, 13/03/2007
Une clarification du Code du travailétait nécessaire, même si l’adaptation des dispositions lé...
Rapport d'étape provisoire sur la sécurisation des parcours professionnels
Rapport
Conseil d'orientation des retraites
, 159 pages, 03/2007
Ce rapport d'étape rend compte de l'état de ses travaux en essayant de dégager les principales qu...
Faut-il réformer le contrat de travail?
Article
Alternatives économiques
, pp. 9-14, 03/2007
Pour améliorer la performance de la France en matière d'emploi, nombreux sont ceux qui poussent à...
Le projet de réforme du licenciement : un tournant dans la politique néerlandaise de flexi-sécurité ?
Article
CHRONIQUE INTERNATIONALE (Revue)
, pp. 26-39, 09/2007
Après les réformes de l'assurance-maladie, du régime de l'inaptitude et du régime d'indemnisatio...
Le CNE : retour sur une tentative de flexicurité
Article
Connaissance de l'emploi
, 4 pages, 12/2007
Le contrat « nouvelles embauches » (CNE), mis en place en 2005, engageait la politique de l'emploi...
La convention de stage comme technique d'accompagnement vers l'emploi
Article
Droit social
, pp. 1127-1134, 11/2007
L'auteur revient sur les conditions de forme (convention) et l'objet du stage, sa durée et les cond...
Négocier sur la modernisation du marché du travail : ne pas se tromper d'époque
Article
Droit social
, pp. 1095-1104, 11/2007
La négociation interprofessionnelle sur la modernisation du marché du travail porte sur les condit...
La création du CDD seniors
Article
Entreprise & Carrières
, 01/09/2007
Tout juste un an après la parution du décret d'application du CDD seniors, ce contrat, qui était ...