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Heures supplémentaires en 2000 : enquête de la Dares dans les entreprises de plus de 20 salariés. Enquête Acemo

Heures supplémentaires en 2000 : enquête de la Dares dans les entreprises de plus de 20 salariés. Enquête Acemo

Article

BREF SOCIAL (Revue) , 6 pages, 23/09/2002

Note de la Dares non publiée

RTT et heures supplémentaires dans la boucherie et charcuterie

RTT et heures supplémentaires dans la boucherie et charcuterie

Article

BREF SOCIAL (Revue) , p. 3, 03/01/2002

Working time preferences in sixteen European coutries

Working time preferences in sixteen European coutries

Rapport

BIELENSKI, Harald

Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail , OFFICE DES PUBLICATIONS OFFICIELLES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES (Editeur), 164 pages, 2002

RTT : 300 000 emplois depuis 1996

RTT : 300 000 emplois depuis 1996

Article

BREF SOCIAL (Revue) , pp. 1, 12/09/2002

Décret n°2001-1167 du 4 décembre 2001 relatif à la fixation du contingent d'heures supplémentaires prévu à l'article L.713-11 du code rural

Décret n°2001-1167 du 4 décembre 2001 relatif à la fixation du contingent d'heures supplémentaires prévu à l'article L.713-11 du code rural

Article

Ministère du travail

Bulletin officiel travail emploi formation professionnelle , p. 97-98, 05/01/2002

Aïe ! Ma petite entreprise passe aux 35 heures. Les bons tuyaux des pionniers de la RTT (dossier)

Aïe ! Ma petite entreprise passe aux 35 heures. Les bons tuyaux des pionniers de la RTT (dossier)

Article

Liaisons sociales magazine , p. 16-28, 11/2001

35 h dans les petites entreprises

35 h dans les petites entreprises

Article

BREF SOCIAL (Revue) , pp. 1-2, 22/10/2001

Voir la circulaire DRT/DGEFP/DSS n° 2001-35, du 17 octobre 2001

Circulaire DRT/DGEFP/DSS n° 2001-35 du 17 octobre 2001 relative aux mesures destinées à favoriser le passage à 35 heures des petites entreprises

Circulaire DRT/DGEFP/DSS n° 2001-35 du 17 octobre 2001 relative aux mesures destinées à favoriser le passage à 35 heures des petites entreprises

Article

Bulletin officiel travail emploi formation professionnelle , pp. 113-120, 05/12/2001

Précisions sur les 35 h dans les TPE

Précisions sur les 35 h dans les TPE

Article

BREF SOCIAL (Revue) , p. 1, 09/10/2001

Travail à temps partiel : le renforcement de la logique du temps choisi ?

Travail à temps partiel : le renforcement de la logique du temps choisi ?

Article

DEL SOL, Marion

Droit social , pp. 728-733, 08/2001

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