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De l'influence des conditions pratiques de la négociation collective : le cas d'une entreprise de la restauration collective
Article
La revue de l'Ires
, pp. 73-97, 2015
Dans cet article, nous mettons en lumière l’influence de l’organisation matérielle et logistiq...
Les représentants du personnel
Livre
Presses de Sciences Po
, 116 pages, 2016
Délégués du personnel, élus au comité d'entreprise ou au CHSCT, délégués syndicaux… La Fra...
Novorga : nouvelles formes d'organisation du travail et prévention des risques professionnels
Guide pratique
Aract Bourgogne-Franche-Comté
, 20 pages, 2013
Les entreprises sont soumises à de nouvelles exigences de l’environnement économique et social. ...
Direct and indirect employee participation. Third european company survey
Rapport
EUROFOUND
, 88 pages, 12/2015
Ce rapport présente les conclusions de recherches menées sur les pratiques d'établissements europ...
La participation (DOSSIER)
Article
Droit social
, pp. 952- 1018, 12/2015
Le coordinateur de ce dossier rappelle que la participation des travailleurs a pour objet de facilit...
Loi n° 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi
Article
Journal officiel de la République française
, 18/08/2015
Texte de loi qui vise principalement à moderniser et renforcer le dialogue social au sein de l'entr...
Projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi. Étude d'impact
Rapport
Assemblée nationale
, 237 pages, 04/2015
L'argent, les syndicats et les élus du personnel (dossier)
Article
Droit social
, pp. 692-759, 09/2014
Avec la loi du 20 août 2008, s'est imposée la nécessité d'assurer aux syndicats une transparence...
L'intervention des représentants du personnel en cas de "grand" licenciement collectif dans une entreprise en difficulté : retour sur le jugement du tribunal administratif de Montreuil du 20 décembre 2013
Article
Droit social
, pp. 423-427, 05/2014
La loi de sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013 soumet, par principe, les grands "licen...