1217 résultat(s)
Le CHSCT, les membres du CHSCT
Article
Liaisons sociales magazine
, 81 pages, 02/04/1989
Le CHSCT a sept ans. Si l'on dresse un bilan de son fonctionnement, le constat est le suivant : dans...
Métallurgie. Classification
Article
Liaisons sociales magazine
, 4 pages, 02/1990
L'accord national du 25 janvier 1990 comprend deux texte : un avenant à la convention collective na...
Charte communautaire des droits sociaux fondamentaux et programme d'action
Article
Liaisons sociales magazine
, 6 pages, 03/1990
La "Charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs" a été...
Tableaux des maladies professionnelles
Article
Liaisons sociales magazine
, 4 pages, 10/1989
Un décret du 13 septembre 1989, paru au Journal Officiel du 17 septembre, révise et complète la l...
Industries chimiques. Mutations technologiques
Article
Liaisons sociales magazine
, 5 pages, 07/1990
Un accord sur les mutations technologiques a été signé le 26 juin 1990 et s'applique au 1er septe...
Le défi de la qualification
Article
Liaisons sociales magazine
, pp. 64-86, 10/1988
Ce dossier présente différentes initiatives qui témoignent d'une prise de conscience, par les act...
Hygiène des locaux de travail au 1er octobre 1988 et au 1er octobre 1990
Article
Liaisons sociales magazine
, 10 pages, 02/08/1988
Les dispositions relatives à l'hygiène des locaux affectés au travail et de leurs annexes ont ét...
L'obligation d'emploi des travailleurs handicapés. Précisions ministérielles. Note D.E. n° 89/9 du 10 février 1989
Article
Liaisons sociales magazine
, 2 pages, 03/1989
Cette note de service émanant de la Délégation à l'Emploi, et datée du 10 février 1989, apport...
Egalité professionnelle. Accord national interprofessionnel
Article
Liaisons sociales magazine
, 2 pages, 12/1989
Quatrième volet de la négociation sur la modernisation des entreprises, l'égalité professionnell...
Mutations technologiques. Accord national interprofessionnel
Article
Liaisons sociales magazine
, 10/1988
Le premier chapitre de la négociation interprofessionnelle relative à la modernisation des entrepr...