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Conditions de travail en 2021. Bilan et rapports
Livre
Direction générale du travail
, Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion, 342 pages, 2022
L’épidémie de la Covid-19 a mis en lumière la place essentielle de la protection de la santé e...
Le niveau de consultation du comité social et économique (A propos de Soc., 19 janv. 2022, n° 20-18.806 ; Soc., 2 mars 2022, n° 20-16.002 ; Soc., 9 mars 2022n n° 20-19.974)
Article
Droit social
, p. 539-544 ; n° 6, 06/2022
Dans les entreprises à structure complexe, le niveau d'exercice des prérogatives consultatives du ...
L'exception d'illégalité appliquée aux conventions et accords collectifs de travail
Article
Droit social
, p. 531-538 ; n° 6, 06/2022
Par trois arrêts en date du 2 mars 2022, la chambre sociale de la Cour de cassation ouvre la voie Ã...
Les périmètres de désignation du délégué du personnel
Article
Droit social
, p. 562-564 ; n° 6, 06/2022
Eu égard au droit à un recours juridictionnel effectif garanti tant par l'article 16 de la Déclar...
Organisation du travail et santé mentale
Rapport
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
, Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, 468 pages, 2022
La santé mentale ayant progressivement et plutôt récemment émergé dans le champ juridique et pl...
L’expertise CHSCT au prisme de la relation client-fournisseur
Article
Les mondes du travail
, p. 63-77 ; n° 28, 06/2022
L'expertise CHSCT a longtemps été l'occasion de nombreuses incompréhensions et tensions entre les...
Les risques psychosociaux (dossier)
Article
Travail et Sécurité
, p. 12-25 ; n° 841, 10/2022
Les risques psychosociaux, tout le monde en parle, mais qui sait réellement ce que cela recouvre ? ...
Le retour en force des accidents du travail (dossier)
Article
Santé & travail
, p. 19-43 ; n° 120, 10/2022
En 2019, au moins 733 salariés sont décédés en France des suites d’un accident du travail. Et ...
Les instances de représentation des salariés dans les entreprises en 2020. La baisse du taux de couverture se poursuit bien qu'à un rythme plus lent
Article
Dares Résultats
, 2 pages ; n° 32, 07/2022
En 2020, 41,4 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole (-0,5 point p...
Le comité social et économique II : missions et prérogatives
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, p. 7-95 ; n° 100, 07/2022
Les attributions du comité social et économique (CSE) varient en fonction de l'effectif de l'entre...