20355 résultat(s)
Charte qualité de vie au travail en Paca®, et si on s'engageait QVT !
CD-ROM
Aract Paca
, Dreets Paca, 2:51, 2022
Depuis juin 2018, plus de 40 entreprises de la région Paca ont décidé d'adhérer à la Charte qua...
Les bâtiments de demain : quels enjeux en santé et sécurité au travail ?, 10 juin 2022
CD-ROM
INRS
, 10/06/2022
Afin d’anticiper au mieux les évolutions du secteur du bâtiment (numérisation, transition envir...
Plateformes et contrat de travail : l'équation imparfaite (Soc. 13 avr. 2022, n° 20-14.870, Société Yang-Ting, publié au Bulletin)
Article
Droit social
, p. 522-525 ; n° 6, 06/2022
Une cour d'appel ne peut requalifier la relation entre un travailleur et une plateforme sans caractÃ...
Le niveau de consultation du comité social et économique (A propos de Soc., 19 janv. 2022, n° 20-18.806 ; Soc., 2 mars 2022, n° 20-16.002 ; Soc., 9 mars 2022n n° 20-19.974)
Article
Droit social
, p. 539-544 ; n° 6, 06/2022
Dans les entreprises à structure complexe, le niveau d'exercice des prérogatives consultatives du ...
La grève est-elle toujours un moyen d'action collectif ? (Soc. 21 avr. 2022)
Article
Droit social
, p. 565-567 ; n° 6, 06/2022
La cessation de travail d'un salarié pour appuyer des revendications professionnelles formulées da...
Harcèlement moral : cas de conscience (Crim., 22 févr. 2022, n° 21-82.266)
Article
Droit social
, p. 526-530 ; n° 6, 06/2022
Le délit de harcèlement moral n'est consommé que lorsque l'auteur des agissements poursuivis a eu...
L'exception d'illégalité appliquée aux conventions et accords collectifs de travail
Article
Droit social
, p. 531-538 ; n° 6, 06/2022
Par trois arrêts en date du 2 mars 2022, la chambre sociale de la Cour de cassation ouvre la voie Ã...
Baromètre de la vie au travail. Refaire société en entreprise : étude d’opinion Viavoice - La Mutuelle Familiale – BloomTime
Baromètre
Vivavoice
, 28 pages, 06/2022
Cette année, cette nouvelle livraison de l’Observatoire « Vie au Travail » Viavoice – La Mutu...
Articuler participation directe et dialogue social en entreprise
Rapport
La Fabrique de l'industrie
, 4 pages, 04/2022
Longtemps portée uniquement par les représentants du personnel en charge du dialogue social, la vo...
La reconnaissance en AT/MP du Covid-19 dans neuf pays européens
Rapport
EUROGIP
, 19 pages, 06/2022
EUROGIP publie un nouveau Focus sur les possibilités de reconnaître le Covid-19 en accident du tra...