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Quels sont les salariés concernés par le télétravail ?
Article
Dares Analyses
, 11 pages ; numéro 051, 11/2019
Le télétravail régulier est une pratique encore peu répandue. En 2017, seuls 3 % des salariés l...
Négociation collective, pratiques et innovations en matière de risque santé
Article
Droit social
, pp. 892-940 ; numéro 11, 11/2019
La santé est incontestablement un objet de droit de la sécurité sociale au regard de la couvertur...
La négociation collective d’entreprise en 2017
Article
Dares Résultats
, 10 pages ; numéro 058, 12/2019
En 2017, 15,9 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur marchand non agricole déclarent ...
Le Comité Social Economique (CSE) : négocier un accord d’entreprise sur le CSE. Episode 2
CD-ROM
Aract Paca
, DIRECCTE PACA (Editeur), 4:21, 2019
Comité Social Économique (CSE) : Négocier un accord d’entreprise sur le Comité Social Économi...
L’égalité professionnelle est-elle négociable ? Enquête sur la qualité et la mise en œuvre d’accords et de plans égalité femmes-hommes élaborés en 2014-2015. Volume 2
Rapport
Ministère du travail
, Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, 119 pages, 04/2019
L’égalité professionnelle est-elle négociable ? Volume 1. Enquête sur la qualité et la mise en œuvre d’accords et de plans égalité femmes-hommes élaborés en 2014-2015. Volume 1
Rapport
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
, Ministère du travail, 118 pages, 04/2019
Premier volume de restitution de cette étude, ce document explore ce que produit cette « égalité...
Quelles évolutions du dialogue social ? Des articulations nouvelles entre les niveaux de la négociation collective... aux nouvelles pratiques des acteurs
Article
Chroniques du travail
, p. 3-191 ; numéro 9, 12/2019
Le thème du dialogue social et de la négociation collective tient une place de premier rang dans l...
Négocier la déconnexion : analyse des accords déconnexion dans la région Grand Est. Rapport de recherche pour la DIRECCTE Grand Est
Rapport
Institut du travail - Université Strasbourg
, Direccte Grand Est, 77 pages, 07/2019
L’étude menée en 2018-2019, et dont ce rapport présente les principaux résultats, a été réa...
La négociation administrée sur l’égalité professionnelle : entre respect de l’obligation et engagement formel
Article
Travail et Emploi
, pp. 69-92 ; numéro 159, 2019
La promotion de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes constitue un enjeu prio...
Les premiers accords de regroupement des instances de représentation suite à la loi du 17 août 2015
Rapport
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
, 30 pages, 09/2018
La loi du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l’emploi élargit les possibilités de r...