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Que pèsent les syndicats ?
Rapport
Fondation pour l'innovation politique (Editeur)
, 40 pages, 04/2018
Les syndicats sont les acteurs incontournables d’une démocratie sociale marquée par de nombreuse...
Comité social et économique : 100 questions-réponses
Guide pratique
Ministère du travail
, 66 pages, 04/2018
En créant une instance unique de dialogue social, le comité social et économique, se substituant ...
Plateformes numériques. Mobilisation collective, innovation et responsabilité sociales
Rapport
Pour la solidarité
, 42 pages, 06/2018
Ce numéro d’Études & Dossiers de juin 2018 donne à voir le vaste et riche éventail des...
Que contiennent les accords de regroupement des instances représentatives du personnel conclus dans le cadre de la loi Rebsamen ?
Rapport
Dares Analyses
, 8 pages, 06/2018
La possibilité de regrouper les instances représentatives du personnel (IRP) en une délégation u...
Les discriminations racistes au travail (dossier)
Article
Les mondes du travail
, p. 19-120 ; numéro 21, 05/2018
Les discriminations au travail sont, depuis les années 1990-2000, prises en compte par le législat...
La négociation collective d'entreprise
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, p. 5-83 ; numéro 57, 03/2018
Après la loi Travail du 8 août 2016, les ordonnances du 22 septembre 2017 visent à placer l’acc...
Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination
Rapport
La documentation française
, 150 pages, 07/2018
La commission d'enquête constate les insuffisances des politiques de prévention des risques profes...
Cahier des charges général relatif aux formations communes aux salariés, aux employeurs, à leurs représentants, aux magistrats judiciaires ou administratifs et aux agents de la fonction publique pris conformément à l’article R. 2212-2 du code du travail
Article
Bulletin officiel travail emploi formation professionnelle
, 78 pages ; numéro 7, 30/07/2018
Publié au Bulletin Officiel du 31 juillet 2018, le cahier des charges précise les règles relative...
Mission relative à la prévention et à la prise en compte de l'exposition des travailleurs aux risques chimiques dangereux
Rapport
Ministère du travail
, 47 pages, 08/2018
La mission sur l’exposition aux agents chimiques dangereux confiée au Professeur Frimat, professe...