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Mutations et dialogue social
Rapport
Aract Auvergne-Rhône-Alpes
, 23 pages, 01/2008
Les mutations auxquelles sont confrontées les entreprises sont quasiment permanentes.
La gestion d...
Modes de gestion des restructurations (dossier)
Article
La revue de l'Ires
, pp. 3-168, 2012
Si la question des restructurations n'est pas nouvelle, de nouveaux enjeux et comportements se sont ...
Mission relative à la prévention et à la prise en compte de l'exposition des travailleurs aux risques chimiques dangereux
Rapport
Ministère du travail
, 47 pages, 08/2018
La mission sur l’exposition aux agents chimiques dangereux confiée au Professeur Frimat, professe...
Mesures prioritaires pour endiguer la destruction programmée des institutions représentatives du personnel
Article
Droit social
, pp. 529-630, 06/2016
Après les lois Auroux bénéfiques aux IRP, le législateur a continuellement adopté une vision co...
Manager les relations de travail et maîtriser les risques sociaux
Livre
Editions Ellipses
, 267 pages, 01/2008
L'auteur identifie douze sources principales de risques liées à la gestion des relations individue...
Manager la reprise en contexte de crise COVID 19
CD-ROM
Aract Paca
, 44:01, 2020
Après deux mois de confinement, c’est pour beaucoup d’entreprises l’heure de la reprise d’a...
Maladies professionnelles : soigner la reconnaissance (dossier)
Article
Santé & travail
, 18 pages ; n° 128, 04/2025
Sous-déclarées, sous-reconnues par les régimes de Sécurité sociale, souvent ignorées des méde...
Lutter contre les discriminations au travail : un défi collectif. Rapport sur les discriminations collectives en entreprise
Rapport
La documentation française
, 119 pages, 12/2013
Laurence Pécaut-Rivolier, magistrate auprès de la Cour de cassation, a été chargée par la minis...
L’ordonnance de 2017 sur le CSE : un affaiblissement de la démocratie sociale en entreprise
Rapport
Institut de recherches économiques et sociales (IRES)
, 148 pages, 11/2022
L’ordonnance du 22 septembre 2017 visait une « nouvelle organisation du dialogue social et écon...
Loi PACTE (dossier)
Article
Droit social
, p. 4-56 ; numéro 1, 01/2019
Présenté comme une nouvelle étape dans la transformation économique de la France, le plan d'acti...
Loi n° 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi
Article
Journal officiel de la République française
, 18/08/2015
Texte de loi qui vise principalement à moderniser et renforcer le dialogue social au sein de l'entr...
Loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi
Article
Journal officiel de la République française
, 27 pages, 16/06/2013
Loi El Khomri
Article
Droit social
, pp. 880-932, 11/2016
La loi El Khomri (ou loi travail) a été publiée au Journal officiel du 9 août 2016. Ce nouveau d...
L’institution du dialogue social dans les entreprises du secteur privé
Thèse
Université de Lyon 2
, 742 pages, 12/2023
Le syntagme « dialogue social » est présent dans le discours du Législateur pour motiver ses ré...
Lanceur d'alertes, vocation à risque
Article
Liaisons sociales magazine
, 04/2014
Menaces, mise au placard, licenciement... les salariés qui dénoncent une pratique délictueuse au ...