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Syndicats et droit syndical : quels mouvements ?
Article
Droit social
, p. 104-156 ; numéro 2, 02/2020
Le droit syndical a subi les transformations charriées par la loi du 20 août 2008 comme par les di...
Travail et activité : le sens des mots
Article
Droit social
, p. 806-810 ; numéro 10, 10/2020
La notion de travail et d'activité ont pour particularité commune de ne faire l'objet d'aucune dé...
Santé au travail : pas de prévention sans coercition
Rapport
Université Paris Nanterre
, 13 pages, 21/01/2020
Le gouvernement annonce vouloir réformer le système de santé au travail. Il propose que la négoc...
La religion et l'entreprise
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, p. 97-120 ; numéro 76, 02/2020
Comment concilie, dans l'entreprise privée, les manifestations de la liberté de religion avec l'in...
Les clauses du contrat de travail
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, p.3-95 ; numéro 76, 02/2020
Le contrat de travail est susceptible de comporter différents types de clauses selon la volonté de...
Loi PACTE (dossier)
Article
Droit social
, p. 4-56 ; numéro 1, 01/2019
Présenté comme une nouvelle étape dans la transformation économique de la France, le plan d'acti...
Convention OIT n°106 et dérogations permanentes au repos dominical : une invocabilité à géométrie variable
Article
Droit social
, p.69-75, 01/2019
La Cour de cassation vient de rendre un arrêt remarqué en matière de dérogations permanentes au ...
La régulation du secteur des voitures de transport avec chauffeurs et des taxis. Tomes 1 et 2
Rapport
Inspection générale des affaires sociales
, 102 pages et 233 pages, 02/2019
Le transport public particulier de personnes (T3P) regroupe les taxis, les voitures de transport ave...
Harcèlement sexuel et violences sexistes au travail. Guide pratique et juridique
Guide pratique
Direction générale du travail
, Ministère du travail, 54 pages, 2019
Comment réagir face au harcèlement sexuel et aux agissements sexistes au travail ? Le Ministère d...