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Les CHS des années 50 et 60 vus par les inspecteurs du travail
Article
LES CAHIERS DU COMITE D'HISTOIRE (Revue)
, p. 15-17, 05/2001
Les questions préalables du CHSCT
Article
Santé & travail
, pp. 74-81, 11/1993
Le CHSCT peut avoir besoin de consulter un expert extérieur à l’entreprise pour l’éclairer ou...
L'obligation de l'employeur et les droits du CHSCT
Article
PREVENTIQUE SECURITE (Revue)
, pp. 83-84, 08/2010
Représentants du personnel dans l'entreprise. Rôle et mission
Livre
OPPBTP
, 32 pages, 05/1993
Un petit guide récemment remis à jour qui s'adresse à toutes les personnes concernées par l'hygi...
Les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) des entreprises du secteur agricole : une approche pluridisciplinaire
Article
Archives des maladies professionnelles et de l'environnement
, pp. 494-502, 12/2007
Cette étude dresse un état des lieux des CHSCT affiliés au régime agricole pour mieux en connaî...
L'inspection du travail en appui aux institutions représentatives du personnel et à la négociation collective (première partie)
Article
Droit social
, p. 71-80 ; n° 1, 01/2023
Animée par le principe de réalité et ses convictions sociales, l'inspection du travail a de tout ...
Composition et fonctionnement du comité social et économique
Article
Liaisons sociales quotidien
, 10 pages ; numéro 234, 29/12/2021
Qui compose le comité social et économique (CSE) ? Comment se réunit-il ? Faut-il convoquer les s...
Dialogue social : un an de négociation collective en mode Covid
Article
Entreprise & Carrières
, p. 10-13 ; numéro 1540, 06/09/2021
Quelque 76 650 accords d’entreprise et 950 de branche : 2020 n’a pas été l’année blanche re...