750 résultat(s)
Où l'on reparle du préjudice d'anxiété
Article
Droit social
, p. 59-69 ; numéro 1, 01/2021
Remise en cause de la jurisprudence sur le préjudice d'anxiété des salariés bénéficiant de l'A...
Consultation du comité social et économique sur les orientations stratégiques : un régime à parfaire
Article
Droit social
, p. 47-54 ; numéro 1, 01/2021
Censée permettre un renforcement de la participation des salariés à la gestion de leur entreprise...
Retraite : quelle(s) réforme(s) ? Première partie (dossier)
Article
Droit social
, p. 292-326 ; numéro 4, 04/2021
Ce dossier interroge la notion de réforme, telle qu'elle a été choisie par le gouvernement, amend...
Chronique de droit de la formation professionnelle (première partie)
Article
Droit social
, pp. 878-884 ; numéro 10, 10/2019
L'objectif de cet article est de présenter les principales évolutions réglementaires parues dans ...
Négociation collective, pratiques et innovations en matière de risque santé
Article
Droit social
, pp. 892-940 ; numéro 11, 11/2019
La santé est incontestablement un objet de droit de la sécurité sociale au regard de la couvertur...
Dossier. Liberté et droits syndicaux des agents publics (dossier)
Article
Droit social
, p. 484-544, 06/2017
Prise en charge des frais d'une expertise décidée illégalement par le CHSCT : une fausse mise en balance du droit à l'exécution des décisions de justice et du droit à la santé et à la sécurité des salariés
Article
Droit social
, pp. 784-787 ; n°9, 09/2017
Il résulte de la décision n°2015-500 QPC du 27 novembre 2015 du Conseil constitutionnel que les d...
Sur la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans les entreprises à faibles effectifs
Article
Droit social
, pp 434-438, 1993
La prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles pose des problèmes dans le...