898 résultat(s)
Renforcement de la participation aux élections des instances à gouvernance démocratique
Rapport
Conseil économique, social et environnemental
, 93 pages, 12/2021
Le présent avis répond à une demande du président de l’Assemblée nationale adressée au CESE,...
Les instances de représentation des salariés des entreprises en 2018 : Une implantation très progressive du comité social et économique
Article
Dares Résultats
, 8 p. ; numéro 02, 01/2021
44,0 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole sont couvertes par au ...
Consultation du comité social et économique sur les orientations stratégiques : un régime à parfaire
Article
Droit social
, p. 47-54 ; numéro 1, 01/2021
Censée permettre un renforcement de la participation des salariés à la gestion de leur entreprise...
Conditions de travail. Bilan 2020
Livre
Ministère du travail
, 437 pages, 2021
Ces ouvrages, préparés annuellement par le ministère chargé du travail et présenté aux partena...
Entreprises en négociations. L’entreprise à la lumière des relations professionnelles
Rapport
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
, Centre Maurice Halbwachs, 66 pages, 06/2021
Le CMH mobilise l’observation des relations professionnelles dans l’établissement qu’apporte ...
Identifier et accompagner les compétences de la transition écologique : synthèse du cycle 2020 de webconférences
Rapport
Céreq
, 16 pages, 07/2021
Quels sont les enjeux de la transition écologique sur les emplois et les compétences ? Pour docume...
Santé-travail, santé environnementale, santé globale...
Article
Droit social
, p. 934-937 ; numéro 11, 12/2021
Santé-travail, santé publique et environnementale sont au carrefour des enjeux de justice sociale ...
L’expertise santé, sécurité et conditions de travail (SSCT) pour le comite social et économique (CSE) (ex expertise du CHSCT)
Article
Archives des maladies professionnelles et de l'environnement
, p. 535-537 ; volume 82 numéro 5, 10/2021
Les ordonnances Macron-Pénicuad de septembre 207, ratifiées par la loi du 29 mars 2018, ont modifi...
Diagnostic régional santé-travail. Focus sur le dialogue social. Plan régional santé-travail (2016-2020)
Guide pratique
Préfet de la région Occitanie
, 8 pages, 2021
Afin de construire un état des lieux clair et exhaustif de la situation du dialogue social en Occit...
Entreprises éclatées et périmètre de la représentation collective
Rapport
DARES
, Université de Paris 1, 199 pages, 06/2021
L’entreprise traditionnelle, dont la représentation a largement influencé le droit du travail et...