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L'aménagement du temps de travail. Tome 2
Rapport
Assemblée nationale
, 154 pages, 1994
Aux termes de ses travaux, la Mission est parvenue à un assez fort consensus pour estimer qu’il c...
Gestion des finances publiques et des ressources humaines. Fonction publique. Tome III
Rapport
Assemblée nationale
, 48 pages, 13/10/2016
Dans le tome III de ce rapport, Alain Tourret émet plusieurs recommandations sur le PLF pour 2017, ...
Projet de loi relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes (texte définitif)
Article
Assemblée nationale
, 16 pages, 23/02/2006
La loi s’appuie sur les partenaires sociaux pour supprimer les écarts salariaux. Au sein des bran...
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le projet de loi pour une République numérique
Rapport
Assemblée nationale
, 247 pages, 12/2015
Le rapport de la délégation aborde deux thématiques principales. Il porte d'une part sur l'éduca...
Rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention n° 187 de l'Organisation internationale du travail relative au cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail
Rapport
Assemblée nationale
, 31 pages, 24/04/2014
Audition de Margaret Maruani, sociologue. Compte-rendu Délégation aux droits des femmes et l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Article
Assemblée nationale
, 10 pages, 01/06/2011
Au cours d'une audition à la Délégation aux droits des femmes et l’égalité des chances entre ...