1128 résultat(s)
La Poste généralise et encadre la pratique du télétravail
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 3, 11/07/2013
La Poste a signé, le 25 juin, avec l’ensemble des organisations syndicales, à l’exception de S...
La Cour des comptes veut une nouvelle révision de la politique de prévention des AT-MP
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 5-6, 14/02/2013
Dans son rapport public annuel 2013, présenté le 12 février, la Cour des comptes demande un pilo...
De nouvelles modalités d'information et de consultation des IRP en projet
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 5-6, 07/03/2013
Le projet de loi de sécurisation de l’emploi modifie les modalités d’information et de consult...
Sejer s'engage à améliorer la qualité de vie au travail de ses salariés
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 2-3, 24/07/2013
Les partenaires sociaux de Sejer, à l’exception de la CFE-CGC, ont conclu, le 27 juin, un accord ...
Un protocole d'accord sur l'égalité professionnelle est ouvert à signature
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 31/01/2013
Les partenaires sociaux de la fonction publique auront à se prononcer, d’ici au 18 février, sur ...
Désignation du RS au CHSCT : inapplicabilité du délai de contestation prévu pour les DS
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 1, 22/02/2013
Dans un arrêt inédit du 13 février, la Cour de cassation précise qu’aucun texte n’instaure d...
Santé, sécurité et conditions de travail du personnel du régime général
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 3, 09/04/2013
De nouvelles dispositions conventionnelles sur la santé, la sécurité et les conditions de travail...
Santé et qualité de vie au travail : les chantiers à venir
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 3, 25/06/2013
La feuille de route élaborée par le gouvernement à l’issue de la grande conférence sociale des...
Vers la création d'une base de données unique à la disposition des IRP
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 3-4, 14/02/2013
Selon l’avant-projet de loi sur la sécurisation de l’emploi, transmis le 11 février aux parte...
Accord sur la sécurisation de l'emploi : de nouveaux droits pour les salariés
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 15/01/2013
Au terme de deux journées marathon et de trois mois de négociations, les partenaires sociaux sont ...