740 résultat(s)
Le protection sociale, à l'épreuve de la transition écologique (dossier)
Article
Droit social
, p. 748-820 ; n° 10, 10/2023
La transition écologique a un effet sur la croissance et les ressources de la protection sociale. L...
Référendum d'entreprise dans les TPE : regards sur le contenu des accords (dossier)
Article
Droit social
, p. 380-430 ; n° 5, 05/2023
Les articles composant ce dossier sont le prolongement d'un rapport de recherche intitulé "...
Le droit social et les désordres de la réparation (dossier)
Article
Droit social
, p. 284-329 ; n° 4, 04/2023
Ce dossier propose une série de réflexions sur les désordres de la réparation dans le droit soci...
Coiffure correcte exigée. A propos de l'arrêt Air France, 23 nov. 2022, n° 21-14.060, publié au Bulletin
Article
Droit social
, p. 338-347 ; n° 4, 04/2023
L'arrêt Air France de la chambre sociale de la Cour de cassation du 23 novembre 2022 constitue un a...
De la réforme des retraites à celle de la Ve République ? L'emballement politique des "faiseurs de systèmes" (seconde partie)
Article
Droit social
, p. 721-728 ; n° 9, 09/2023
Le débat sur la loi de financement rectificative de la sécurité sociale (LFRSS) pour 2023 ayant r...
Quel accord collectif pour la mise en place des représentants de proximité ? (Soc. 1er juin 2023, n° 22-13.303, FS-B)
Article
Droit social
, p.697-700 ; n° 9, 09/2023
Les représentants de proximité ne peuvent être mis en place que par l'accord d'entreprise, conclu...
La reconnaissance des cancers professionnels au défi des traces du travail exposé
Article
Droit social
, p. 624-628 ; n° 7/8, 07/2023
La reconnaissance des cancers professionnels est sérieusement empêchée par l'absence de traçabil...
De la réforme des retraites à celle de la Ve République ? L'emballement politique des "faiseurs de systèmes" (première partie)
Article
Droit social
, p. 645-652 ; n° 7, 07/2023
Le débat sur la LFRSS pour 2023 ayant réformé les retraites s'est nourri de nombreux malentendus....
Les accidents du travail et les maladies professionnelles sur la scène juridique (dossier)
Article
Droit social
, p 572-644 ; n° 7/8, 07/2023
Les articles qui composent ce dossier sont issus d'un colloque qui s'est tenu les 8 et 9 novembre 20...
L'exposition du travail en appui aux institutions représentatives du personnel et à la négociation collective (seconde partie)
Article
Droit social
, p. 172-178 ; n° 2, 02/2023
Animée par le principe de réalité et ses convictions sociales, l'inspection du travail a de tout ...