748 résultat(s)
Le concept d'inclusion : génèse et construction (seconde partie)
Article
Droit social
, p. 81-89 ; n° 1, 01/2024
L'Europe intègre désormais la notion d'inclusion dans ses orientations institutionnelles et le ter...
Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective (première partie)
Article
Droit social
, p. 366-371 ; n° 4, 04/2024
La contribution jurisprudentielle droit au de la négociation collective est toujours aussi robuste....
De l'accord collectif de révision-extinction (soc., 4 oct. 2023, n° 22-23.551)
Article
Droit social
, p. 355-357 ; n° 4, 04/2024
Il résulte des articles L. 2231-1, alinéa 1, L. 2232-6, L. 2261-8 du code du travail et du princip...
Congés payés (dossier)
Article
Droit social
, p. 150-179 ; n° 2, 02/2024
Ce dossier s'organise autour de trois contributions sur l'acquisition de congés durant un arrêt ma...
Congés payés (dossier)
Article
Droit social
, p. 150-179 ; n° 2, 02/2024
Ce dossier fait le point sur les congés payés, il est composé de trois articles :
- Congés pays ...
Négociation collective, accord collectif et sanction (dossier)
Article
Droit social
, p. 196-244 ; n° 3, 03/2023
Ce dossier fait suite au colloque organisé à Clermont-Ferrand, le 30 septembre 2022 sur le thème ...
Le reclassement du salarié inapte au regard des mentions de l'avis du médecin du travai
Article
Droit social
, p. 895-898 ; n° 11, 11/2023
Si l'avis d'inaptitude établi par le médecin du travail indique que tout maintien du salarié dans...
Variations sur l'accord de groupe
Article
Droit social
, p. 1007-1017 ; n° 12, 12/2023
Lors de la quatrième édition des Questions sensibles en droit du travail, qui s'est tenue le 9 jui...
Amours et désamours au travail (dossier)
Article
Droit social
, p. 940-984 ; n° 12, 12/2023
La vie au travail dans l'entreprise, entre collègues ou avec des clients, est tissée de rencontres...
Le protection sociale, à l'épreuve de la transition écologique (dossier)
Article
Droit social
, p. 748-820 ; n° 10, 10/2023
La transition écologique a un effet sur la croissance et les ressources de la protection sociale. L...