735 résultat(s)
Le protection sociale, à l'épreuve de la transition écologique (dossier)
Article
Droit social
, p. 748-820 ; n° 10, 10/2023
La transition écologique a un effet sur la croissance et les ressources de la protection sociale. L...
Contrat de travail international et pluralités (dossier)
Article
Droit social
, p. 468-518 ; n° 6, 06/2023
Le dossier est issu du colloque du 4 novembre 2022 intitulé "Contrat de travail internatio...
Une déstructuration silencieuse
Article
Droit social
, p. 427-430 ; n° 5, 05/2023
En se saisissant des ouvertures à eux offertes, les acteurs participant à l'élaboration de ces te...
LFRSS 2023, entre politique de vieillissement actif et financement de la branche vieillesse
Article
Droit social
, p. 519-528 ; n° 6, 06/2023
Parce qu'une réforme des retraites a nécessairement un impact sur le travail des seniors (taux d'e...
Quels changements de comportement des employeurs après l'ordonnance travail instituant le barème et modifiant les règles du licenciement ?
Article
Droit social
, p. 544-550 ; n° 6, 06/2023
Prenant au sérieux les motivations économiques avancées par les ordonnances de 2017, cet article ...
Référendum d'entreprise dans les TPE : regards sur le contenu des accords (dossier)
Article
Droit social
, p. 380-430 ; n° 5, 05/2023
Les articles composant ce dossier sont le prolongement d'un rapport de recherche intitulé "...
Le droit social et les désordres de la réparation (dossier)
Article
Droit social
, p. 284-329 ; n° 4, 04/2023
Ce dossier propose une série de réflexions sur les désordres de la réparation dans le droit soci...
Coiffure correcte exigée. A propos de l'arrêt Air France, 23 nov. 2022, n° 21-14.060, publié au Bulletin
Article
Droit social
, p. 338-347 ; n° 4, 04/2023
L'arrêt Air France de la chambre sociale de la Cour de cassation du 23 novembre 2022 constitue un a...
De la réforme des retraites à celle de la Ve République ? L'emballement politique des "faiseurs de systèmes" (seconde partie)
Article
Droit social
, p. 721-728 ; n° 9, 09/2023
Le débat sur la loi de financement rectificative de la sécurité sociale (LFRSS) pour 2023 ayant r...
Quel accord collectif pour la mise en place des représentants de proximité ? (Soc. 1er juin 2023, n° 22-13.303, FS-B)
Article
Droit social
, p.697-700 ; n° 9, 09/2023
Les représentants de proximité ne peuvent être mis en place que par l'accord d'entreprise, conclu...