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Penser le droit de la santé au travail au féminin ? (Seconde partie)
Article
Droit social
, p. 733-738 ; n° 9, 09/2024
Si le droit du travail réserve, de longue date, un traitement singulier à la femme enceinte, la fe...
Le stagiaire : cachez ce travailleur qu je ne saurais voir !
Article
Droit social
, p. 342-348 ; n° 4, 04/2024
En refusant de hisser le stage au rang de véritable travail, le droit du travail empêche le stagia...
Le concept d'inclusion : génèse et construction (seconde partie)
Article
Droit social
, p. 81-89 ; n° 1, 01/2024
L'Europe intègre désormais la notion d'inclusion dans ses orientations institutionnelles et le ter...
Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective (première partie)
Article
Droit social
, p. 366-371 ; n° 4, 04/2024
La contribution jurisprudentielle droit au de la négociation collective est toujours aussi robuste....
De l'accord collectif de révision-extinction (soc., 4 oct. 2023, n° 22-23.551)
Article
Droit social
, p. 355-357 ; n° 4, 04/2024
Il résulte des articles L. 2231-1, alinéa 1, L. 2232-6, L. 2261-8 du code du travail et du princip...
L'inspection du travail à travers les ouvrages généraux de droit du travail, d'hier et d'aujourd'hui
Article
Droit social
, p. 701-708 ; n° 9, 09/2023
Qu'écrivent les universitaires sur l'inspection du travail ? Dans la production doctrinale, le déc...
De la réforme des retraites à celle de la Ve République ? L'emballement politique des "faiseurs de systèmes" (seconde partie)
Article
Droit social
, p. 721-728 ; n° 9, 09/2023
Le débat sur la loi de financement rectificative de la sécurité sociale (LFRSS) pour 2023 ayant r...
Quel accord collectif pour la mise en place des représentants de proximité ? (Soc. 1er juin 2023, n° 22-13.303, FS-B)
Article
Droit social
, p.697-700 ; n° 9, 09/2023
Les représentants de proximité ne peuvent être mis en place que par l'accord d'entreprise, conclu...
Négociation collective, accord collectif et sanction (dossier)
Article
Droit social
, p. 196-244 ; n° 3, 03/2023
Ce dossier fait suite au colloque organisé à Clermont-Ferrand, le 30 septembre 2022 sur le thème ...
L'articulation des temps d'expertise et de consultation du CSE
Article
Droit social
, p. 66-67 ; n° 1, 01/2023
Les temps de consultation et d'expertise du comité social et économique (CSE) constituent des enje...