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Améliorer les conditions de travail en CAE : quelle place pour la négociation collective et les accords d’entreprise ?
Rapport
APMC Smart
, 10 pages, 03/2025
En France, les « ordonnances Macron » de 2017 ont profondément changé les règles du droit du tr...
Moins d’accords, moins de jours : le télétravail n’aura-t-il été qu’une parenthèse ?
Rapport
Groupe ALPHA
, 16 pages, 09/2025
Cette analyse d'accords de télétravail publiés sur Légifrance (8.613 textes depuis 2018) met en ...
Analyse transversale d'accords sur le télétravail : la fin du télétravail exceptionnel
Rapport
Institut du travail - Université Strasbourg
, 26 pages, 07/2025
L'Institut du travail de Strasbourg a analysé 20 accords collectifs d’entreprise issus de renégo...
Négocier sur le droit à la déconnexion. Panorama des accords d’entreprise conclus en 2024
Article
Liaisons sociales quotidien. Le dossier convention collective
, 8 pages ; n° 58, 03/2025
Le droit à la déconnexion répond à la nécessité de préserver l’équilibre entre vie profess...
Textes et accords collectifs d’entreprise en 2024. Un nombre de nouveau en baisse, mais encore élevé
Article
DARES INDICATEURS
, 4 pages ; n° 64, 12/2025
En 2024, 81 380 accords ou avenants ont été signés, en baisse de 4,2 % par rapport à 2023, m...
Le télétravail. Comment le mettre en place ou modifier ses modalités ? Quels droits pour le salarié ?
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, 108 pages ; n° 134, 12/2025
Depuis la crise sanitaire de 2020, le télétravail a connu une forte expansion. En France, au premi...
La négociation collective en 2024. Edition 2025
Livre
Ministère du travail
, 554 pages, 12/2025
Selon ce bilan de la négociation collective, en 2024 dans un contexte marqué par des incertitudes ...
Fortes chaleurs et adaptation du travail. État des lieux des actions concrètes menées en entreprise
Rapport
Sextant expertise
, 27 pages, 11/2025
Le travail change sous l’effet du climat. Les épisodes extrêmes deviennent fréquents et s’enc...
La création d'un congé pour menstruations incapacitantes : un enjeu d'égalité professionnelle entre les femmes et hommes ? (Seconde partie)
Article
Droit social
, p. 915-919 ; n° 11, 11/2024
Plusieurs propositions de loi ont récemment été déposées au Parlement français afin de prendre...
Le départage dualiste des normes en droit du travail
Article
Droit social
, p. 739-748 ; n° 9, 09/2024
Le droit du travail n'a longtemps connu qu'un seul mode de départage des normes, celui de l'applica...