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                            Les risques graves en entreprise. Enquête flash
Rapport
                                                            
                                    Syndex
                                    , 8 pages, 10/2025                                
                                                            Dans un contexte de stagnation du nombre d’accidents du travail, de hausse continue des maladies p...
                            
                            
                                                    Travailler mieux au temps de la transition écologique
Livre
                                                            
                                                            
                                    Presses Universitaires de France
                                    , La vie des idées, p.119-136, 09/2025                                
                                                            Parler du travail au temps de la transition écologique nécessite de préciser le sens donné à ce...
                            
                            
                                                    Le pouvoir d’enquête du Comité social et économique en cas d’accidents du travail/maladies professionnelles (AT/MP). Une mission essentielle en matière de santé sécurité au travail en entreprise
Guide pratique
                                                            
                                    Dreets Nouvelle Aquitaine
                                    , 12 pages, 03/2025                                
                                                            Face à la réalité des accidents du travail et des maladies professionnelles, la DREETS Nouvelle-A...
                            
                            
                                                    De l'accès aux prétoires du syndicat et du comité social et économique
Article
                                                            
                                                            
                                    Droit social
                                    , p. 481-489 ; n° 6, 06/2025                                
                                                            Malgré les tentatives législatives de sécurisation du contentieux en droit du travail, la questio...
                            
                            
                                                    Recueil des bonnes pratiques : avoir un CSE avec un bon niveau de dialogue social
Guide pratique
                                                            
                                    Aract Bourgogne-Franche-Comté
                                    , DREETS Bourgogne Franche-Comté, 12 pages, 10/2025                                
                                                            Ce recueil des bonnes pratiques de dialogue social avec le CSE en entreprise tire les enseignements ...
                            
                            
                                                    La disparition de l’engagement collectif (dossier)
Article
                                                            
                                                            
                                    Droit social
                                    , p. 844-914 ; n° 11, 11/2024                                
                                                            La disparition de l’accord collectif est souvent appréhendée négativement en raison du risque d...
                            
                            
                                                    Qualité du travail, dialogue professionnel et dialogue social
CD-ROM
                                                            
                                                            
                                    Conservatoire national des arts et métiers
                                    , 14:30:00, 10/2024                                
                                                            Les graves problèmes actuels du travail tiennent, au moment où de profondes transformations des mo...
                            
                            
                                                    Les élections professionnelles dans le secteur privé Entre les deux derniers cycles électoraux (2013-2016 et 2017-2020), des élus moins nombreux et des instances plus centralisées
Article
                                                            
                                                            
                                    Dares Résultats
                                    , 4 pages ; n° 15, 02/2024                                
                                                            Les résultats des élections professionnelles tenues lors des deux derniers cycles électoraux (201...
                            
                            
                                                    Verdir le dialogue social (dossier)
Article
                                                            
                                    METIS Europe
                                    , 15/02/2024                                
                                                            La loi « Climat et résilience » prévoit que les IRP (principalement le CSE) doivent faire va...
                            
                            
                                                    Accidents du travail : les victimes invisibles du libéralisme
Rapport
                                                            
                                                            
                                    Note - Institut La Boétie
                                    , 04/2024                                
                                                            Anaïs Bonnano et Hadrien Clouet démontrent dans cette note la responsabilité des transformations ...
                            
                            
                                                     
                                                     
                                                     
                                                     
                                                     
                                                     
                                                     
                                                     
                                                    