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La Banque de France s'engage sur l'égalité

Article
BREF SOCIAL (Revue) , pp. 1-2, 07/07/2009
Accord du 4 mai 2009 sur l'égalité professionnelle à la Banque de France.

IRP et droit syndical

Article
BREF SOCIAL (Revue) , 18 pages, 31/03/2009
Indépendamment de la loi portant rénovation de la démocratie sociale du 20 août 2008, les élect...

Le ministère du Travail propose une liste d'indicateurs pour négocier sur les seniors

Article
BREF SOCIAL (Revue) , 08/09/2009
Les ministères chargés du Travail et de l'Économie proposent plusieurs exemples d'actions et d'in...

Grippe A : la Cnil simplifie les obligations des employeurs

Article
BREF SOCIAL (Revue) , p. 1, 23/09/2009
Dispense de déclaration pour les fichiers de données personnelles établis dans le cadre du plan d...

Industries chimiques : nouveau dispositif d'indemnisation du chômage partiel

Article
BREF SOCIAL (Revue) , 16/10/2009
Le nouveau dispositif d'indemnisation du chômage partiel des industries chimiques concerne 182 140 ...

Les sages valident l'essentiel de la loi sur le travail le dimanche

Article
BREF SOCIAL (Revue) , p. 1, 10/08/2009
Le Conseil contitutionnel a censuré le statut particulier prévu pour Paris. Cons. cont., 6 août 2...

La Banque de France renforce l'emploi des travailleurs handicapés

Article
BREF SOCIAL (Revue) , pp. 3-4, 06/08/2009
Accord du 4 mai 2009 sur l'emploi des personnes handicapées à la banque de France.
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