750 résultat(s)
Médecins du travail : le temps du silence ?
Article
Droit social
, pp. 541-546, 06/2015
Un médecin du travail peut-il certifier, et si oui à quelles conditions, un lien entre souffrance ...
Mise en cause par l'entreprise de la responsabilité civile d'un service de santé au travail : rapport du conseiller rapporteur
Article
Droit social
, pp. 280-285, 03/2014
Une entreprise confie le suivi médical de ses salariés à un service externalisé de santé au tra...
Droit du travail et qualité de vie au travail (dossier documentaire)
Livre
Droit social
, 141 pages, 12/2014
Le 31ème colloque de la Revue Droit Social, organisé par J.E. Ray en novembre 2014, est consacré ...
Droit constitutionnel du travail (dossier)
Article
Droit social
, pp. 300-364, 04/2014
L'entrée en vigueur de la procdure de la QPC, lz 1er mars 2010, a relancé l'intérêt pour le droi...
L'environnement européen de la flexisécurité
Article
Droit social
, pp. 668-674, 07/2014
L'ANI du 11 janvier 2013 et la loi du 14 juin 2013 de sécurisation de l'emploi auraient réalisé u...
Le droit souple dans la vie de l'entreprise et de la fonction publique : une tension féconde avec le droit dur
Article
Droit social
, pp. 400-407, 05/2014
Le doit souple est souvent opposé au droit dur, tant par ses laudateurs que par ses contempteurs. D...
Premiers amandements à la convention du travail maritime de l'OIT de 2006 - Garanties financières en matière d'abandon des gens de mer et de responsabilité des armateurs en cas de décès ou de lésions corporelles
Article
Droit social
, pp. 802-810, 10/2014
Les délégués des gouvernements, des employeurs et des travaileurs à la 103ème réunion de la Co...
L'actionnariat salarié, une stratégie en quête de légitimité ? (dossier)
Article
Droit social
, pp. 492-565, 06/2014
Cette question s'inscrit dans le cadre des réformes des politiques nationales et européennes (Euro...
Quarante ans de lutte contre le travail illégal. Bilan et perspectives
Article
Droit social
, pp. 51-63, 01/2014
La lutte contre le travail illégal est une politique publique qui est inscrite dans la durée et qu...
De l'impuissance du droit social européen - A propos des règles de calcul des efectifs
Article
Droit social
, pp. 408-412, 05/2014
Dans un arrêt du 15 janvier 2014, la Cour de justice de l'Union européenne rend une décision surp...