1128 résultat(s)
Accord en vue sur la santé dans la Fonction publique
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 1-2, 17/09/2009
La Direction générale de l'administration et de la Fonction publique (DGAFP) a transmis aux organi...
Lancement de la négociation sur le harcèlement et la violence au travail
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 1-2, 02/11/2009
Les syndicats souhaitent que la négociation intègre la question de l'organisation du travail.
Premiers indicateurs des risques psychosociaux au travail
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 1, 28/10/2009
Premiers résultats du collège d'expertise présidé par Michel Gollac sur le suivi statistique des...
Le ministère du Travail propose une liste d'indicateurs pour négocier sur les seniors
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 08/09/2009
Les ministères chargés du Travail et de l'Économie proposent plusieurs exemples d'actions et d'in...
Grippe A : la Cnil simplifie les obligations des employeurs
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 1, 23/09/2009
Dispense de déclaration pour les fichiers de données personnelles établis dans le cadre du plan d...
Industries chimiques : nouveau dispositif d'indemnisation du chômage partiel
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 16/10/2009
Le nouveau dispositif d'indemnisation du chômage partiel des industries chimiques concerne 182 140 ...
Les sages valident l'essentiel de la loi sur le travail le dimanche
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 1, 10/08/2009
Le Conseil contitutionnel a censuré le statut particulier prévu pour Paris. Cons. cont., 6 août 2...
Contingent d'heures supplémentaires et contreparties
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 4 pages, 19/01/2009
La Banque de France renforce l'emploi des travailleurs handicapés
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 3-4, 06/08/2009
Accord du 4 mai 2009 sur l'emploi des personnes handicapées à la banque de France.