802 résultat(s)
L'évolution de l'organisation régionale de l'Etat consécutive à la nouvelle délimitation des régions
Rapport
Inspection générale des affaires sociales
, Inspection générale de l'administration, 148 pages, 04/2015
Le Gouvernement a décidé de faire évoluer la carte de l'Etat régional à compter du 1er janvier ...
Les réformes des marchés du travail en Europe
Rapport
Conseil d'orientation pour l'emploi
, 107 pages, 11/2015
Ce rapport s'appuie sur l'analyse approfondie des réformes conduites dans dix pays : Allemagne, Aut...
La négociation collective en 2014
Rapport
MINIST
, Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, Direction générale du trésor et des politiques publiques, 710 pages, 2015
Depuis de nombreuses années s'opère une transformation progressive du système français de relati...
Une réforme territoriale respectueuse des collectivités et génératrice d'économies
Rapport
Fondation Concorde (Editeur)
, 31 pages, 05/2015
Passer de 36 000 budgets communaux à 2 500 budgets communautaires en mutualisant les ressources fin...
Conditions de travail et sécurité ferroviaire : questions sur la réforme SNCF dans le Nord-Pas-de-Calais
Rapport
Emergences
, 69 pages, 07/2015
Alors que la loi sur la réforme ferroviaire entrait en vigueur le 1er janvier 2015, le Comité d’...
Quelle réforme de la médecine du travail ? (débat)
Article
Santé & travail
, pp. 52-54, 07/2015
En vue d'une nouvelle réforme de la médecine du travail, Sophie Fantoni-Quinton a participé à l'...
La médecine du travail touchée par la loi Rebsamen
Article
Santé & travail
, p. 21, 10/2015
La loi sur le dialogue social a introduit la notion de "sécurité des tiers" dans...
L'inspection du travail, l'entreprise et les droits des travailleurs : colloque, 6 mai 2014, université d'Evry
Article
DROIT OUVRIER (Revue)
, pp. 69-153, 02/2015
"L'inspection du travail, l'entreprise et les droits des travailleurs" tel est l'o...
Les nouveaux territoires de l'hôpital
Article
Gestions hospitalières
, pp. 412-443, 09/2015
La perspective de transformation des communautés hospitalières de territoire (CHT) de la loi HPST ...
Les réformes des retraites depuis 1993 augmentent à terme l'âge moyen de départ de deux ans et demi
Article
Etudes et Résultats Drees
, 04/2015
Les mesures engagées par les réformes des retraites depuis 1993 sur l’âge de départ et la durÃ...