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L’enjeu de la prévention primaire lors des projets de changement : quelle place pour le CHSCT ? Quels apports de « l’expertise » ?
Article
Activités
, 23 pages ; vol. 14, n°1, 2017
Cet article cherche à souligner l’importance de développer la capacité des CHSCT à agir pour u...
Les représentants du personnel et la santé et sécurité au travail
Article
Travail et Sécurité
, 09/2017
Le 23 septembre 2017, les ordonnances Macron sont publiées au Journal Officiel. Au 1er janvier 2020...
Prise en charge des frais d'une expertise décidée illégalement par le CHSCT : une fausse mise en balance du droit à l'exécution des décisions de justice et du droit à la santé et à la sécurité des salariés
Article
Droit social
, pp. 784-787 ; n°9, 09/2017
Il résulte de la décision n°2015-500 QPC du 27 novembre 2015 du Conseil constitutionnel que les d...
Etat des lieux de la situation de travail des femmes enceintes et de ses spécificités dans la grande distribution
Rapport
Editions de l'Anact
, 89 pages, 04/2017
Ce rapport se fonde sur des données de littérature, sur des résultats d’enquêtes menées auprÃ...
Guide de prévention et de traitement des situations de violences et de harcèlement dans la fonction publique
Guide pratique
DGAFP
, 72 pages, 01/2017
identifier les violences dont peuvent être victimes les agents de la fonction publique, les défini...
Le sort de la santé au travail à l'heure du CSE
Article
Revue du droit du travail
, pp. 692-694 ; numéro 11, 11/2017
La fusion des instances représentatives du personnel est l’une des mesures emblématiques des ord...
Syndicalisme et santé au travail
Livre
Editions du Croquant
, 276 pages, 2017
À l’heure où se multiplient les témoignages de salariés en souffrance et s’accumulent les é...
Chapitre VIII. Extension de la compétence du CHSCT et émergence d'une argumentation judiciaire renouvelée
Livre
Presses Universitaires de France
, p. 221-244, 2017
Au cours de la première décennie des années 2000, l'expression "montée en puissance du ...
Travailler chez soi ou perdre son emploi ? Etude d'un cas de télétravail permanent en France
Article
La revue des conditions de travail
, p. 169-177 ; numéro 6, 09/2017
Cet article entend contribuer à une réflexion critique sur le télétravail, menée à partir d’...
La maladie chronique à l’épreuve de l’entreprise : une réalité et un enjeu pour pour demain. Synthèse du mémoire réalisé dans le cadre du Master 2 Droit des RH et management de l’économie sociale
Article
Regards
, p. 181-189 ; numéro 51, 2017
Actuellement, on estime qu’un salarié sur quatre est atteint d’une maladie chronique évolutive...