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La négociation d'entreprise sur le temps de travail : une question de contexte et d'acteurs

Article
Dares Analyses , 8 pages, 11/2014
Un tiers des établissements de 11 salariés et plus ont discuté ou négocié sur le temps de trava...

Vallourec. Des congés et un compte pénibilité avant l'heure

Article
L'accord intergénérationnel du fabricant de tubes devance l'appel en proposant un congé de fin de...

La négociation collective en 2013

Livre
L’année 2013 enregistre une légère augmentation du nombre d’accords et avenants conclus au ni...

Égalité, diversité, discrimination. Étude de 80 accords d'entreprise sur la diversité

Rapport
Ce document d'étude présente une analyse de 80 accords d'entreprise portant sur la diversité, sig...

La pénibilité au travail (point spécial)

Article
La pénibilité de certaines conditions de raval peut avoir influence sur le vieillissement des trav...

Négocier sur l'égalité professionnelle. Mesures en faveur de la parentalité et la conciliation des temps

Article
BREF SOCIAL (Revue) , 7 pages, 28/05/2014
Les entreprises d’au moins 50 salariés ont l’obligation de conclure un accord collectif ou, à ...

Bilan des accords agréés au titre de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Rapport
Ministère du travail , 33 pages, 2014
Le présent bilan procède à l'analyse et à l'évaluation des accords de branche d'entreprise et d...

Dassault Aviation poursuit sa politique active d'emploi de personnes handicapées

Article
BREF SOCIAL (Revue) , 16/10/2014
Poursuivant une politique engagée en 2003, un accord unanime du 17 juin 2014 organise durant trois ...

Négociation collective et grèves en 2012 : la négociation toujours soutenue par des incitations légales, légère diminution des grèves

Article
Dares Analyses , 16 pages, 11/2014
En 2012, 16, 2 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur marchand non agricole ont engagÃ...
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