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Le travail aujourd'hui : dynamiques d'évolution, ruptures et formes d'actions (dossier)
Article
La revue des conditions de travail
, 143 pages ; numéro 7, 12/2017
Ce numéro de la revue des conditions de travail se penche sur les dynamiques en cours dans le trava...
Les CHSCT et le droit à l'expertise : recours et usages
Article
La revue des conditions de travail
, p. 62-73 ; numéro 7, 12/2017
Le droit d’expertise des CHSCT a été remis en question et ses conditions de mise en œuvre durci...
La réforme du droit du travail. Ordonnances du 22 septembre 2017 (première partie)
Article
Droit social
, p. 996-1056 ; numéro 12, 12/2017
Droit social consacre la première partie de ce dossier qui en compte deux, à la réforme du droit ...
Travailler avec une maladie chronique évolutive. Quel(s) rôle(s) des partenaires sociaux ?
Guide pratique
Editions de l'Anact
, CFDT, 58 pages, 07/2017
Les maladies chroniques évolutives au travail concernent aujourd’hui 15% de la population active....
Encore l'expertise du CHSCT et le droit à un recours effectif : la question du coût prévisionnel
Article
Droit social
, pp. 988-990, 11/2017
L'article L. 4614-13 du code du travail prévoit que, en cas de désignation d'un expert par le comi...
Du CHSCT au CSE : un nouveau triptyque
Article
Semaine sociale Lamy
, p. 5-10 ; numéro 1793, 04/12/2017
Santé au travail - CSE. Le CSE déspécialise la santé au travail et désenclave l'IRP qui en trai...
Contribution à un débat nécessaire et urgent... Après la décision n°2015-500 QPC rendue par le Conseil constitutionnel le 27 novembre 2015
Article
Semaine sociale Lamy
, pp. 7-10, 11/01/2016
La configuration actuelle des textes sur le paiement des honoraires de l'expert conduit à une impas...
Mesures prioritaires pour endiguer la destruction programmée des institutions représentatives du personnel
Article
Droit social
, pp. 529-630, 06/2016
Après les lois Auroux bénéfiques aux IRP, le législateur a continuellement adopté une vision co...
L'influence des CHSCT sur le bien-être des salariés et sur les accidents du travail : une étude exploratoire
Article
Revue de gestion des ressources humaines
, pp. 25-43, 09/2016
La nouvelle loi relative au dialogue social et à l'emploi du 23 juillet 2015 étend la possibilité...
Les frais d'expertise sont à la charge de l'employeur. Toutefois
Article
Droit social
, pp. 928-932, 11/2016
Longtemps laissé sur la touche, le CHSCT fait aujourd'hui l'objet de multiples attentions de la par...